Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) dans le département de Lot (46) - T5 DDT Lot Mis à jour le 21 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37200Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) exerçant leurs effets sur le département du Lot. Le PSA définit une servitude autour de l'aérodrome, en vue d'empêcher l'érection d'obstacles gê…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse dans le département du Lot . Ces périmètres ont com…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN du bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11900Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11800Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caracté…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11500Mise à jour 12/2020- La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
L_ZAER_046 DDT Lot Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32500Zones d’accélération des énergies renouvelables - Màj 02/2025
N_INFO_LIN_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 94336100N\_INFO\_LIN\_046- Assemblage GPU 09/2025
Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89026100Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications tech…
Déclarations d'utilité publique (46) DDT Lot Mis à jour le 23 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 87839100Une déclaration d'utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui permet de réaliser une opération d'aménagement, telle que la création d'une infrast…
N_ZONE_URBA_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 87814100Zones\_urbanisme - Assemblage GPU 09/2025
ENS_ZINF_S_046 DDT Lot Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 85811300ENS\_ZINF\_S\_046 - Mise à jour 12/06/2024 - Source Conseil Départemental
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84210900Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
N_INFO_PCT_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 8348700N\_INFO\_PCT\_046- Assemblage GPU 09/2025
Infrastructures de Transport terrestre . Communes soumises au classement sonore dans le département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 4 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 83211800Communes soumises au classement sonore des infrastructures de transport terrestre pour le département du Lot (46). Échelle d'usage 1/25000
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 83113300Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 8228300Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81032100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 79930400Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 28 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 79833500Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin de Cahors (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les z…
