Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse dans le département du Lot . Ces périmètres ont com…
Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) dans le département de Lot (46) - T5 DDT Lot Mis à jour le 21 févr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K34600Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) exerçant leurs effets sur le département du Lot. Le PSA définit une servitude autour de l'aérodrome, en vue d'empêcher l'érection d'obstacles gê…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN du bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 98410500Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 9719800Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 95034200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caracté…
L_ZAER_046 DDT Lot Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 94929100Zones d’accélération des énergies renouvelables - Màj 02/2025
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 93510800Mise à jour 12/2020- La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
N_INFO_LIN_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 88033400N\_INFO\_LIN\_046- Assemblage GPU 09/2025
Déclarations d'utilité publique (46) DDT Lot Mis à jour le 23 juin 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 79435600Une déclaration d'utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui permet de réaliser une opération d'aménagement, telle que la création d'une infrast…
Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 79723400Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications tech…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 7879200Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 78211400Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
ENS_ZINF_S_046 DDT Lot Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 78110000ENS\_ZINF\_S\_046 - Mise à jour 12/06/2024 - Source Conseil Départemental
N_ZONE_URBA_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 77911900Zones\_urbanisme - Assemblage GPU 09/2025
Infrastructures de Transport terrestre . Communes soumises au classement sonore dans le département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 4 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 75810200Communes soumises au classement sonore des infrastructures de transport terrestre pour le département du Lot (46). Échelle d'usage 1/25000
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 75030800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 28 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 74432000Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin de Cahors (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les z…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 7447300Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 74428200Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et…
N_INFO_PCT_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 7296200N\_INFO\_PCT\_046- Assemblage GPU 09/2025
