Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 29 mai 2020Métadonnées :Bon(67 %) 40623600Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des articles L.515-15 et sui…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Janvier 2026 DDT Haute-Marne Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 392100Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Janvier 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon l…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2025 DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3682200Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon…
Place de dépôts de bois dans le département de la Haute-Marne. DDT Haute-Marne Mis à jour le 25 oct. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 3673000Localisation des places de dépôts de bois dans le département de la Haute-Marne. Une place de dépôt est une zone organisée pour stocker transitoirement les bois (grumes ou bois enstérés) en forêt ou…
Compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 335200Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne.
Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 10 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 3301200Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élabora…
Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 321800Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence GEMA (Gestion des Mil…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données agrégées) - Type A et Indice Ln - Infrastructures ferroviaires DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :Bon(67 %) 31631300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Décembre 2025 DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 311900Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Décembre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon …
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Novembre 2025 DDT Haute-Marne Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3001500Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Novembre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon …
Friches agricoles potentielles 2024 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2621100Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 257000Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2026. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Février 2026 DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 256000Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Février 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon l…
Friches agricoles potentielles pérennes 2020-2024 du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 251400Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011 DDT Haute-Marne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2431300Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011. La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire, en conséquence, les dispositions…
Zones à risque mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2301000Zones d'aléa mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne. Communes déclarées à risque naturel par les préfets Elles correspondent aux communes déclarées à risques majeurs par les serv…
Base permanente des équipements 2024 sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2231600Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2024. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de …
Pôles d'équipements en 2024 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2211800Détermination des pôles d'équipements en 2024 dans le département de la Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit disposer d'au moins la…
Accessibilité forestière 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 219900Accessibilité forestière 2025 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière,…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Octobre 2025 DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1991500Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon l…
