Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 29 mai 2020Métadonnées :Bon (67 %) 47328600Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des articles L.515-15 et sui…
Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 46411600Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction, abandonné ou refusé dans le département de la Haute-Marne. Dans la majorité des cas, la surface correspond à l'emprise…
Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4573100Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence GEMA (Gestion des Mil…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Janvier 2026 DDT Haute-Marne Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4582200Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Janvier 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon l…
Place de dépôts de bois dans le département de la Haute-Marne. DDT Haute-Marne Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4455800Localisation des places de dépôts de bois dans le département de la Haute-Marne. Une place de dépôt est une zone organisée pour stocker transitoirement les bois (grumes ou bois enstérés) en forêt ou…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2025 DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4427000Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon…
Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 10 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4355000Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élabora…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Novembre 2025 DDT Haute-Marne Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4174400Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Novembre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon …
Compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4162100Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne.
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Décembre 2025 DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3972700Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Décembre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon …
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données agrégées) - Type A et Indice Ln - Infrastructures ferroviaires DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 38634900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Friches agricoles potentielles 2024 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3964100Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3673000Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2026. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Février 2026 DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3662300Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Février 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon l…
Friches agricoles potentielles pérennes 2020-2024 du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3522000Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011 DDT Haute-Marne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3313600Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011. La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire, en conséquence, les dispositions…
Zones à risque mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3243100Zones d'aléa mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne. Communes déclarées à risque naturel par les préfets Elles correspondent aux communes déclarées à risques majeurs par les serv…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Octobre 2025 DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3224300Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon l…
Accessibilité forestière 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3093800Accessibilité forestière 2025 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière,…
Pôles d'équipements en 2024 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2945600Détermination des pôles d'équipements en 2024 dans le département de la Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit disposer d'au moins la…
