Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. DDT Haute-Marne Mis à jour le 7 févr. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 2K52200Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogène…
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon(89 %) 1K46600Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadre…
Zone de coeur du parc national des forêts DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K44200Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauve…
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :Bon(67 %) 1K75400Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en…
Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 18 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K57600Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 1K54900Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à …
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A31 DDT Haute-Marne Mis à jour le 6 oct. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 1K76200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :Bon(67 %) 1K40500Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la vie, de l'atmosphère et d…
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 févr. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 1K62400Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficil…
Mâts éoliens dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 1K27600Localisation des mâts éoliens situés dans le département de la Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Les données ont été construite sur la base des dossiers d'instructio…
Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée) DDT Haute-Marne Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K41500Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé. Le …
ZNIEFF de type 2 sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 mars 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K39600ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pou…
Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 18 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K44200Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
Côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 1K15500Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent …
ZAENR arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K27000Zone d'accélération des énergies renouvelables arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne. Ces zones ont été présentées et validées en conférence territoriale puis transmises à la D…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A31 DDT Haute-Marne Mis à jour le 6 oct. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 1K53200N\_BRUIT\_ZBR\_INFRA\_R\_A31\_C\_LN\_S\_052a Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit…
Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 22 févr. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 1K40000Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière,…
Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire) DDT Haute-Marne Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K40600Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé. Le class…
Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K31900Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site de Conservatoire d'espaces naturels fait partie des espac…
BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 1K52800Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de la pêche maritime stip…
