Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. DDT Haute-Marne Mis à jour le 7 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K53000Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogène…
Zone de coeur du parc national des forêts DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K44800Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauve…
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K47600Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadre…
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires (linéaire) DDT Haute-Marne Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K39800Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (linéaire). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé. Le cl…
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K78200Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en…
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K55300Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à …
Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 18 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K60300Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A31 DDT Haute-Marne Mis à jour le 6 oct. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K79800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K40700Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la vie, de l'atmosphère et d…
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K65400Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficil…
Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée) DDT Haute-Marne Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K41600Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé. Le …
ZNIEFF de type 2 sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K39700ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pou…
ZAENR arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K27700Zone d'accélération des énergies renouvelables arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne. Ces zones ont été présentées et validées en conférence territoriale puis transmises à la D…
Côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 1K17900Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent …
Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 18 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K44800Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A31 DDT Haute-Marne Mis à jour le 6 oct. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K55900N\_BRUIT\_ZBR\_INFRA\_R\_A31\_C\_LN\_S\_052a Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit…
Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K31900Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site de Conservatoire d'espaces naturels fait partie des espac…
Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 22 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K44400Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière,…
Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire) DDT Haute-Marne Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K40700Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé. Le class…
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juillet 2024 DDT Haute-Marne Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K27300Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juillet 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon l…
