Zonages réglementaires des PPRN approuvés en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 22 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55912300Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels : inondation, mouvement de terrain et avalanche. Cela comprend les PPRI (inondation) et les PPRN multi-risques. Mais cela n'inclue …
Zones de dépassement des limites sonores nocturne (type C Ln) sur ASF - 4è échéance 2022 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55440500Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées la nuit : \-- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules \-- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants…
Zone agglomérée (étalement urbain) en 2006 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 54827200Surfaces occupées par l'urbanisation en 2006. La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre de…
Zones de compétence en Assainissement en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 54419100Zones de compétence en Assainissement des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses st…
Zones de dépassement des limites sonores nocturnes - routes et voies ferrées (type C Ln) de 2017 à 2022 - département de Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 54130100Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées : niveau sonore supérieur à la valeur limite 62 dB(A) pour les routes et 65 dB(A) pour les voies ferrées Concernent les bâtiment d'habitations, d'e…
Zones de bruit routier sur ASF - isophones 24h (type A Lden) - 4è échéance 2022 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 53840400Zones exposées au bruit - courbes isophones en dB(A) : \-- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules \-- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveau…
Accidents 2005 - 2009 - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 531000Accidentologie, dommages corporels, véhicules.
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5168600Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
Zone agglomérée (étalement urbain) en 2012 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49320900Surfaces occupées par l'urbanisation en 2012. La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre de…
Zone agglomérée (étalement urbain) en 1982 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 47923700Surfaces occupées par l'urbanisation en 1982 La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deu…
Equipements - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 47521000Nombre d'équipements par commune : commerces et services, établissements scolaires, Santé, Services aux personnes âgées, Préscolaire, Loisirs et sports.
Zone agglomérée (étalement urbain) en 1999 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 45721500Surfaces occupées par l'urbanisation en 1999. La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre de…
Zones de bruit ferroviaire - isophones nocturne (type A Ln) - 4è échéance 2022 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 41532700Zones exposées au bruit la nuit - courbes isophones en dB(A) : \-- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules \-- pour les agglomérations de plus de 100000 habitant…
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 33921800Octobre 2008. Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°…
Aléas Mouvement de terrain des PPRN en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2713900Zones et niveaux d'aléa Mouvement de terrain (MVT) des Plans de Prévention des Risques Naturels. Fichier conforme au standard CNIG à 2 exceptions: \-- Contient tous les aléas Mouvement de terrain -…
Aléa Avalanche des PPRN en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 27 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 256800Zones d'aléa dans les Plans de Prévention des Risques Naturels approuvés. Fichier conforme au standard COVADIS (table ALEA\_PPRX) à 2 exceptions: \-- Ne contient que les aléas avalanche (les autres …
Aléas Mouvement de terrain hors PPRN en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 11 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2424100Zones exposées à des aléas Mouvement de terrain (MVT), en dehors des zones arrêtées au titre des PPR. Ces données sont issues de divers études, avec potentiellement des qualités différentes. Le for…
Aléas Inondation des PPRN en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2044300Zones inondables dans les Plans de Prévention des Risques Naturels et PPRI (inondation). Fichier conforme au standard CNIG Risques (classe ZoneAleaReference) à 2 exceptions: \-- Contient TOUS les ty…
