Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 73729801Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones soumises à autorisation de défrichement dans le département de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70700Les zones soumises à autorisation de défrichement sont celles définies à l'article L 341-1 et suivants du code forestier. Elles sont extraites de la BD Forêt version 2 de l'IGN qui est une base de do…
Atlas des Zones Submersibles de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K78800Atlas des Zones Submersibles de la Haute-Corse (lot de données)
PRAIRIES SENSIBLES DDT Haute-Corse Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18800Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en…
Périmètre des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) DDT Haute-Corse Mis à jour le 20 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K59700La couche représente les différents périmètres des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) qui sont actuellement menées par las collectivités en partenariat avec l'Etat et l'Agence …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K75400Cette couche est une agrégation départementale des PPRI de la Haute-Corse. Elle intègre 5 nouveaux PPRI approuvés par la préfet le 30/12/2025 suivants : PPRI Golo\_Bastia-Sud\_BASTIA PPRI Golo\_Ba…
Délimitation d'une bande de 100m à partir du rivage en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 1 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17100L'article L. 121-16 du code de l'urbanisme dispose qu'en dehors des espaces urbanisés, les constructions ou installations sont interdites sur une bande littorale de cent mètres à compter de la limit…
Secteurs affectés par le bruit, définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore des infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse. DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K62300Selon les dispositions de la loi « bruit » n°92-144 du 31 décembre 1992, codifiée à l’article L.571- 10 du code de l’environnement : « Dans chaque département, le préfet recense et classe les infrast…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Chocs mécaniques DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K64000Représentation de la bande de sécurité de 25 m correspondant aux chocs mécaniques et projection liés aux vagues
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Franchissements de paquets de mer DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48000La couche "20210305\_Bilan\_Franchissements\_2B.shp" présente les secteurs potentiellement exposés aux submersions marines par franchissements de paquets de mer en Haute-Corse. Cette couche contient …
Délimitation du domaine public maritime de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 30 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16900Le domaine public maritime naturel est constitué : -du sol et du sous-sol de la mer, compris entre la limite haute du rivage, c'est-à-dire celles des plus hautes mers en l'absence de perturbations mé…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Algajola en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de type B sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K70200Cette couche est l'agrégation des PPRIF de la Haute-Corse.
Aléa amiante de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 7 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K59300Aléa amiante de la Haute-Corse - ARS - Etude BRGM de 2012
Aléa amiante du Nebbio-BRGM DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 99056700Reconnaissance des zones naturelles amiantifères sur neuf communes de la région du Nebbio (Haute-Corse, étude du BRGM de 2016).
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Corbara en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97352900Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 9358900La servitude de passage des piétons sur le littoral est destinée à assurer exclusivement le passage des piétons le long du littoral et à leur assurer un libre accès au littoral. En règle générale, la…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Emprises des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines DDT Haute-Corse Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89951600La couche "20210608\_Emprise\_ZBPESM\_2B.shp" présente les zones basses potentiellement exposées aux submersions marines sur les communes de Haute-Corse. Cette couche contient des polygones représent…
Carte de Bruit Stratégique (CBS) d'échéance 4, de type C Ln DDT Haute-Corse Mis à jour le 31 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89531200Carte de Bruit Stratégique (CBS) d'échéance 4, de type C Ln Ln : indicateur représentatif du niveau sonore moyen pour la période 22h-6h Ces cartes présentent les zones actuellement exposées au brui…
