Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78734001Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones soumises à autorisation de défrichement dans le département de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K74700Les zones soumises à autorisation de défrichement sont celles définies à l'article L 341-1 et suivants du code forestier. Elles sont extraites de la BD Forêt version 2 de l'IGN qui est une base de do…
PRAIRIES SENSIBLES DDT Haute-Corse Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21900Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en…
Atlas des Zones Submersibles de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K82000Atlas des Zones Submersibles de la Haute-Corse (lot de données)
Périmètre des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) DDT Haute-Corse Mis à jour le 20 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K65900La couche représente les différents périmètres des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) qui sont actuellement menées par las collectivités en partenariat avec l'Etat et l'Agence …
Délimitation d'une bande de 100m à partir du rivage en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 1 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19100L'article L. 121-16 du code de l'urbanisme dispose qu'en dehors des espaces urbanisés, les constructions ou installations sont interdites sur une bande littorale de cent mètres à compter de la limit…
Aléa amiante de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 7 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K61400Aléa amiante de la Haute-Corse - ARS - Etude BRGM de 2012
Secteurs affectés par le bruit, définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore des infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse. DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K67100Selon les dispositions de la loi « bruit » n°92-144 du 31 décembre 1992, codifiée à l’article L.571- 10 du code de l’environnement : « Dans chaque département, le préfet recense et classe les infrast…
Délimitation du domaine public maritime de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 30 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18500Le domaine public maritime naturel est constitué : -du sol et du sous-sol de la mer, compris entre la limite haute du rivage, c'est-à-dire celles des plus hautes mers en l'absence de perturbations mé…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Franchissements de paquets de mer DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50000La couche "20210305\_Bilan\_Franchissements\_2B.shp" présente les secteurs potentiellement exposés aux submersions marines par franchissements de paquets de mer en Haute-Corse. Cette couche contient …
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Chocs mécaniques DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K67700Représentation de la bande de sécurité de 25 m correspondant aux chocs mécaniques et projection liés aux vagues
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Algajola en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K75700Cette couche est l'agrégation des PPRIF de la Haute-Corse.
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de type B sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K64100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Corbara en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55800Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10300La servitude de passage des piétons sur le littoral est destinée à assurer exclusivement le passage des piétons le long du littoral et à leur assurer un libre accès au littoral. En règle générale, la…
Aléa amiante du Nebbio-BRGM DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K59600Reconnaissance des zones naturelles amiantifères sur neuf communes de la région du Nebbio (Haute-Corse, étude du BRGM de 2016).
Aléa retrait-gonflement des sols argileux en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 99429800Aléa retrait-gonflement des sols argileux en Haute-Corse (étude du BRGM datant de novembre 2010).
Carte de Bruit Stratégique (CBS) d'échéance 4, de type C Ln DDT Haute-Corse Mis à jour le 31 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 97639300Carte de Bruit Stratégique (CBS) d'échéance 4, de type C Ln Ln : indicateur représentatif du niveau sonore moyen pour la période 22h-6h Ces cartes présentent les zones actuellement exposées au brui…
N_DFCI_CONTOUR_FEUX_S_02B DDT Haute-Corse Mis à jour le 19 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 95656000N\_DFCI\_CONTOUR\_FEUX\_S\_02B
