Analyse de la déprise des haies en Pyrénées-Atlantiques DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 5 oct. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 57119700Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 5645800Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zone d'aléa du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 56018600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Bressuire la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 55415600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 740 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 55019000La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Territoires concernés par des associations intercommunales de chasse agréée (AICA) DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 5486300l\_aica\_079
Analyse de la déprise des haies en Charente DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 13 sept. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 54423200Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 54216600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zone d'aléa du PPRT de Sigap Ouest en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 7 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 53717100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Thouars sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 53520400La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 948 allant de Niort à Limoges sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 10 avr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 53421600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 164 à Bressuire sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 53217200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zone réglementée du PPRT de Titanobel en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 53124400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 52817500La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Document PPRT sur le département des Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 52315400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones exposées au bruit de la route départementale 611 allant de Niort à La Crèche et sur Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 27 mai 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 51920200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à l'ouest de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 2 nov. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 51620300La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Secteurs bâtis voués à l'activité économique en 2000 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 51121800Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Enveloppe Urbaine du bâti en 2016 sur les Deux-Sèvres (à partir de la BD Topo) DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 50816200Cette enveloppe urbaine bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine ». Elle est défini comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe const…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 22 mai 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 50719300Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
