Communes fusionnées au 1er janvier 2019 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35600Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du 1er janvier 2018 à aujourd'hui. Cette année le paysage communale a évolué remarquablement au…
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1970 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29500Généralement appelée sous le vocable de « tâche urbaine », l’enveloppe urbaine est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe urbaine cons…
OLD_79 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 26 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34400Une obligation légale de débroussaillage fait référence à une obligation imposée par la loi aux propriétaires de terrains situés dans certaines zones à risque d'incendie, afin de réduire les risques …
Analyse de la déprise des haies en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K33900Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
test_migration_geoide DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37400Jeu de données test pour migration
Analyse de la déprise des haies en Charente-Maritime DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 22 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 96431900Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à l'ouest de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 2 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 96032600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Cours d'eau soumis à Bandes Enherbées en Deux-Sèvres en 2023 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 94332300Cours d'eau pour la conditionnalité : il s'agit des cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes tampons au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCA…
Secteurs bâtis en 2010 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 93532800Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Analyse de la déprise des haies en Dordogne DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 92023600Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Analyse de la déprise des haies en Corrèze DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 23 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 90737600Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Enveloppe urbaine des infrastructures en 2016 (à partir de la BD Topo) sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 21 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 87031000Enveloppe urbaine des infrastructures réalisée à partir de la BD Topo de l'IGN en 2016 L'enveloppe est constituée ici par l'emprise des routes et voies ferrées de la BD Topo de l'IGN (donnée d'avril…
Analyse de la déprise des haies en Haute-Vienne DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 21 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 86537500Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Zones exposées au bruit de la route départementale 611 allant de Niort à Frontenay Rohan Rohan et de la Crèche à Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 2 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 84133600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 759 à Thouars sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 83634400La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 8375900Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 6 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 82233900La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 950 la nuit (Ln) à Melle en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 79616300La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Analyse de la déprise des haies en Lot-et-Garonne DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 79136600Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Secteurs bâtis voués à l'activité économique en 2010 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 79225300Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
