Communes fusionnées au 1er janvier 2019 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37500Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du 1er janvier 2018 à aujourd'hui. Cette année le paysage communale a évolué remarquablement au…
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1970 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31000Généralement appelée sous le vocable de « tâche urbaine », l’enveloppe urbaine est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe urbaine cons…
OLD_79 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 26 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36100Une obligation légale de débroussaillage fait référence à une obligation imposée par la loi aux propriétaires de terrains situés dans certaines zones à risque d'incendie, afin de réduire les risques …
Analyse de la déprise des haies en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K36100Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
test_migration_geoide DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41200Jeu de données test pour migration
Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à l'ouest de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 2 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 99934500La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Analyse de la déprise des haies en Charente-Maritime DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 22 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 98734100Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Cours d'eau soumis à Bandes Enherbées en Deux-Sèvres en 2023 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 98034600Cours d'eau pour la conditionnalité : il s'agit des cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes tampons au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCA…
Secteurs bâtis en 2010 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 97534700Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Analyse de la déprise des haies en Dordogne DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 94626700Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Analyse de la déprise des haies en Corrèze DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 23 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 94039400Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Enveloppe urbaine des infrastructures en 2016 (à partir de la BD Topo) sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 21 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 89032400Enveloppe urbaine des infrastructures réalisée à partir de la BD Topo de l'IGN en 2016 L'enveloppe est constituée ici par l'emprise des routes et voies ferrées de la BD Topo de l'IGN (donnée d'avril…
Analyse de la déprise des haies en Haute-Vienne DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 21 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 88740700Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 8727200Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zones exposées au bruit de la route départementale 759 à Thouars sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 86840200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 611 allant de Niort à Frontenay Rohan Rohan et de la Crèche à Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 2 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 85935200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 950 la nuit (Ln) à Melle en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 84320200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 6 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 83836600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zone réglementée du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 83722200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document PPRN sur le département des Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 23 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 82621300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
