Département de la Manche CD50

Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes

Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT.

Effectif des services départementaux

Budget primitif du Département de la Manche

Le budget est l'acte par lequel le conseil général fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine également les recettes attendues. Des …

Compte administratif du Département de la Manche

Ensemble des recettes encaissées et des dépenses mandatées au cours d'une année.

Compte administratif du Département de la Manche

Ensemble des recettes encaissées et des dépenses mandatées au cours d'une année.

Nature du type de côte de la Manche

Représentation graphique de la nature du type de côte du département de la Manche.

Garanties d'emprunt du Département de la Manche

Etat des garanties d'emprunt octroyées par le Département au 31 décembre 2011

Etat de la dette du Département de la Manche

Capital d'emprunt restant dû au 31 décembre 2011

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département de la Manche)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département de la Manche)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…