Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF) COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 85134900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF) COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 48546900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF) COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3576800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF) COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF Mis à jour le 16 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 29432200Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…