Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF)

Description

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
March 2, 2026

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  • Couverture temporelle non renseignée

3 fichiers principaux

Schéma:datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle
Mis à jour le March 2, 2026 csv (311.0 o)138

Schéma:datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle
Mis à jour le February 24, 2026 csv (462.0 o)140

Schéma:datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle
Mis à jour le April 23, 2025 csv (295.0 o)407
1 jeu de données recommandé car lié au schéma de données