Réfection de la toiture de l'ancienne gare de Châteaubourg (suite à infructuosité) Commune de Châteaubourg Mis à jour le 5 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K5700Suite à une première consultation composée de 11 lots pour la réhabilitation de l'ancienne gare de Châteaubourg, le lot 3 concernant la couverture a été déclaré infructueux. Suite à une nouvelle cons…
Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC) Commune de Châteaubourg Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 9788400Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les catégories concernées par la loi AGEC. Cette déclaration recense les …
Fourniture de denrées alimentaires 2025 Commune de Châteaubourg Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 9023100Numéro d'identification du marché : 2414 Acheteur : COMMUNE DE CHÂTEAUBOURG SIRET de l'acheteur : 213 500 689 00 251 Nature du marché : Marché ordinaire Objet du marché : Fourniture de denrées alimen…
Agrément de sous-traitance au marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur Petites Bonnes Maisons (n°2108) Commune de Châteaubourg Mis à jour le 4 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6691600Demande de sous-traitance effectuée le 06/02/2025 pour la mission "visa architectural" pour une durée de 36 mois. Montant sous-traité : 38 400,00 € HT. Sous-traitant : TERRITOIRES EN COMMUN (SIRET …
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Châteaubourg) Commune de Châteaubourg Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 35626900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108) Commune de Châteaubourg Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 366900Titulaire : Bureau d'Études Techniques ORA (SIRET : 910 157 452 00012) Montant initial de la tranche ferme : 78 900,00 € hors taxes Modifications antérieures : N°1 : Avenant de transfert suite à l…
Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge) Commune de Châteaubourg Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3182400Marché public de travaux d'aménagement de rues (N°2511). Marché ordinaire passé en procédure adaptée. CCAG Travaux de 2021 applicable. Technique d'achat : sans objet. Code CPV : 45233141 Titulair…
Données essentielles des marchés publics français (Commune de Châteaubourg) Commune de Châteaubourg Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 291400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Données essentielles des marchés publics français. Il correspond à la déclaration relative aux marchés de fournitures de denrées alimentaires pou…
Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025 Commune de Châteaubourg Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 0000Conformément à la réglementation en vigueur, la Commune de Châteaubourg procède à la publication des données essentielles des marchés conclus en 2025 dont les montants sont compris entre 25 000€ HT e…
