BAL Ronno Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 29326400Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune de Ronno (69169)
BAL Amplepuis Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 27716300Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune d'Amplepuis (69006)
BAL Cours Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 30 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 28414500Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune de Cours (69066)
BAL Valsonne Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 30 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 28416100Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune de Valsonne (69254)
BAL Tarare Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 27516200Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune de TARARE (69243).
BAL Saint-Just-d'Avray Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 30 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 29315000Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune de Saint-Just-d'Avray (69217)
BAL Saint-Appolinaire Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 27013500Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune de Saint-Appolinaire (69181)
BAL Chénelette Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 25914000Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune de Chénelette (69054)
BAL Claveisolles Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 30 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 27813900Mise à jour de la Base Adresse Locale pour déversement dans la BAN par la Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien pour le compte de la commune de Claveisolles (69060)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien) Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :À améliorer(22 %) 1974300Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
