République
Française
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien)
Description
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- June 26, 2025
Documentation des fichiers manquante
Licence non renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Une nouvelle navigation dans les ressources est disponible
1 fichier principal
Schéma:datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycleInvalideMis à jour le June 26, 2025Format xlsx (17.2 Ko)100 téléchargements
1 jeu de données recommandé car lié au schéma de données