Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Caisse des Dépôts Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K14900La loi d’orientation des mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 fixe les objectifs à l’horizon 2050 pour atteindre la décarbonation complète du secteur des transports terrestres. La loi introduit aux ar…
AMI - Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires Caisse des Dépôts Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 1K28400 L’AMI « Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires » s’inscrit dans le cadre des deux stratégies nationales France 2030 « Systèmes agricoles durables et agroéquipemen…
Démonstrateurs ville durable (filtre) Caisse des Dépôts Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K50400Dans le cadre de France 2030 et du 4e Programme d’investissements d’avenir (PIA), le Ministère du Logement, le Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territo…
Sustainability Bonds issued by CDC - Allocation Caisse des Dépôts Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K5100Caisse des Dépôts has been issuing green and sustainability bonds since 2017. Unlike conventional bonds, which finance all an issuer’s activities and debt, these bonds finance investments that specif…
Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres Caisse des Dépôts Mis à jour le 22 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8999800Afin d’assurer un rythme d’installation compatible avec une augmentation progressive du nombre de professionnels dans chacune des cent douze zones d’installation libre, la carte mentionnée à l’articl…
Sustainability Bonds issued by CDC - Impacts Caisse des Dépôts Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 8885800Caisse des Dépôts has been issuing green and sustainability bonds since 2017. Unlike conventional bonds, which finance all an issuer’s activities and debt, these bonds finance investments that specif…
Caisse des Dépôts - Programmation Pluriannuelle des Achats 2025-2028 Caisse des Dépôts Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6845200La programmation pluriannuelle des achats, prévisionnelle et actualisée chaque année, vise à piloter avec plus d’efficacité les achats. Cette démarche de transparence engagée en 2020 par la Caisse de…
Obligations durables émises par la CDC – Impacts Caisse des Dépôts Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6096800Depuis 2017, la Caisse des Dépôts émet des obligations vertes sociales et/ou durables. Contrairement aux obligations traditionnelles, qui financent l’ensemble des activités d’un émetteur et le refina…
