La table t_actms_finess recense à une date donnée l’ensemble des autorisations en équipements sociaux et médico_sociaux actifs des structures Finess. DataSanté est une base de données mise à disposition par le projet AtlaSanté. Cet outil a été construit pour stocker et partager des informations…

Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

Liste des fleuves en France métropolitaine. Format CSV. Colonnes: nom du fleuve mer/océan dans lequel il se jette longueur du fleuve totale longueur du fleuve en territoire français

La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36…

Liste des établissements du domaine sanitaire et social. Informations sur la Géo-localisation : Le système d’information source contenant les coordonnées géographiques permettant de géo-localiser les établissements répertoriés dans FINESS est le produit BD-ADRESSE en version 2.1 de l’IGN (Institut…

Conformément au décret n° 2018-1350 du 28 décembre 2018 relatif à la publication sous forme électronique des informations portant sur les valeurs foncières déclarées à l'occasion des mutations immobilières, le présent fichier DVF est désormais disponible en open data. La publication de ces données…

L’objectif de l’Indicateur Avancé Sanitaire (IAS®) "Syndrome Grippal" est de contribuer à la surveillance des syndromes grippaux en France en apportant des informations complémentaires à celles du réseau Sentinelles. Cet indicateur a été validé par comparaison avec les données du réseau…

Fichier de correspondance entre les codes communes (INSEE) et les codes postaux au format csv. Ce fichier comprend : Le code commune INSEE Le nom de la commune Le code postal Le libellé d’acheminement La ligne 5 de l'adresse (précision de l'ancienne commune ou du lieu-dit) Il correspond aux codes…

Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent…

En raison de la mise à jour de ce jeu de données par ajout d'années supplémentaires, veuillez svp vous reporter au jeu de données "Fichier des prénoms de 1900 à 2018" sur data.gouv.fr.

Etude sur la consommation de traitements contre la dysfonction érectile. Données issues des sorties consommateurs des officines du réseau CELTIPHARM. Plus d'infos sur nos méthodes: http://www.openhealth.fr/methode http://www.openhealth.fr/

Itinéraires touristiques nordiques (raquette, ski) inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région Origine -- Historique du traitement et/ou de la qualité générale de la série de données géographiques -- Organisations partenaires région…

Localisation des équipements culturels de Bayonne. Organisations partenaires Ville de Bayonne Liens annexes Carte - Equipements culturels - Grand public ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…

L’analyse porte sur le suivi de l'état écologique des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme. L'état écologique d'une masse d'eau littorale au sens de la directive cadre européenne sur l'eau (DCE) est déterminé par l'état biologique, l'état…

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune. Les cultures sont assemblées en 28 groupes pour lesquels les surfaces déclarées sont données. Un identifiant non significatif permet de retrouver les…

Délimitation des unités paysagères de l'Atlas de Paysages de la région des Pays de la Loire. Origine La délimitation des unités paysagères a été réalisée par l'agence Vu d'Ici après une phase terrain, une analyse bibliographique et une séance de travail en comité de suivi technique dans chaque…

Données relatives aux quartiers et zones spécifiques sur le territoire de Béthune

Les tableaux donnent les nombre des poissons par espèce et par opération, sur une station donnée, observée à partir de pêches électriques. Un peuplement de poissons est le résultat de nombreux facteurs, intervenant à diverses échelles d’espace et de temps. Au delà des informations sur la présence…

Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2016