DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Données publiées via la passerelle INSPIRE

Jeux de données210

Territoire de compétence de la police de l'eau Rhône-Saône

Communes pour lesquelles la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance Origine Liste établie par l'unité territoriale Rhône-Saône de la DREAL Rhône-Alpes Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Zones de répartition des eaux de Auvergne-Rhône-Alpes

Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les prélèvements dans les zones…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Opérations Grands Sites de Rhône-Alpes

Une opération grand site peut s'appliquer à un site classé au titre de la loi de 1930 (cf. site classé) confronté à un problèmetouristique ou d'entretien et pour lequel des décisions de gestion du site s'imposent. Les objectifs sont : restaurer la qualité paysagère du site, déterminer une…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Zones protégées associées aux digues CSP en Rhône-Alpes

Extraction de l'application nationale SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) pour 2014. Ouvrages suivi par la DREAL Rhône-Alpes au titre de la règlementation sur les ouvrages hydrauliques Zones de protection : il s'agit des zones protégées associées aux digues CSP (à…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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Membres2

Robot geo.data.gouv.fr
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Dat ARA
admin

Informations techniques

ID
5882a05d88ee3835c59b81a4
Date de création
21 janvier 2017
Date de mise à jour
18 mai 2022

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