DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Description

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Données publiées via la passerelle INSPIRE

Jeux de données210

Territoire de compétence de la police de l'eau Rhône-Saône

Communes pour lesquelles la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance Origine Liste établie par l'unité territoriale Rhône-Saône de la DREAL Rhône-Alpes Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones de répartition des eaux de Auvergne-Rhône-Alpes

Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les prélèvements dans les zones…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Opérations Grands Sites de Rhône-Alpes

Une opération grand site peut s'appliquer à un site classé au titre de la loi de 1930 (cf. site classé) confronté à un problèmetouristique ou d'entretien et pour lequel des décisions de gestion du site s'imposent. Les objectifs sont : restaurer la qualité paysagère du site, déterminer une…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones protégées associées aux digues CSP en Rhône-Alpes

Extraction de l'application nationale SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) pour 2014. Ouvrages suivi par la DREAL Rhône-Alpes au titre de la règlementation sur les ouvrages hydrauliques Zones de protection : il s'agit des zones protégées associées aux digues CSP (à…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres2

Robot geo.data.gouv.fr
admin
Dat ARA
admin

Informations techniques

ID
5882a05d88ee3835c59b81a4
Date de création
21 janvier 2017
Date de mise à jour
18 mai 2022