DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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Zones humides du département du Puy-de-Dôme

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de…

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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Dans le cadre de l’Évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), la DREAL Rhône-Alpes en lien avec les DREAL Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon et PACA ont fait réaliser sur l'ensemble du bassin Rhône-Méditerranée des Enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP)…

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PIARA - Secteurs géographiques du plan intempérie de Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le réseau primaire (1) du Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) est découpé en secteurs, lesquels sont déterminés en fonction : de leur homogénéité ou spécificité en terme d'évènements météorologiques ; de la connaissance par secteur de points singuliers présentant des difficultés en terme…

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Zone de montagne sur Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L’article 3 de la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne (dite loi Montagne) définit les zones de Montagne dans lesquelles s'appliquent les articles L. 122-1 et suivants du code de l'urbanisme. Le droit ne donne pas de définition de la montagne,…

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Zones humides du département de l'Ain

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code de l’environnement dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la…

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Mis à jour il y a 3 jours

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Mats Eoliennes de Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette couche décrit des éoliennes prises individuellement sauf forme de ponctuels. Elle est une synthèse des données issues de S3IC, de diverses bases de données locales de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. Cette couche contient uniquement les éoliennes autorisées, construites ou non. La localisation…

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Débit caractéristique de référence : débit mensuel quinquennal sec des cours d'eau en Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Dans le cadre de la convention signée avec l’Onema, Irstea a réalisé, au terme de quatre années de recherche, une cartographie nationale présentant différents débits de référence. Il s’agit du débit mensuel quinquennal sec (QMNA5, minimum se produisant en moyenne une fois tous les cinq ans) et du…

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Arrêtés de SUP par commune - Canalisations de transport de matières dangereuses (TMD)

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Arrêtés de SUP par commune - Canalisations de transport de matières dangereuses (TMD)

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Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques…

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Composition communale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet de Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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Mis à jour le 16 août 2023

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IG_ICPE Elevage en Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "BOVINS" = TRUE ou "PORCS" = TRUE ou "VOLAILLES" = TRUE

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ICPE Carrière en Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

IG_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "carriere"=TRUE

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Couche régionale de synthèse de l'analyse des enjeux pour l'étude d'implantation d'éoliennes en Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Dans le cadre de l'élaboration de la cartographie des zones favorables au développement éolien, la DREAL a mis en place une méthodologie permettant d'obtenir une analyse territoriale des enjeux pour le développement éolien. Il s'agit d'une couche résultant de croisement d'autres couches…

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Mis à jour il y a 5 jours

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AC2 - Sites inscrits - Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. La protection au titre des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé, et n'a aucun effet sur la…

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AC2 - Sites classés - Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Monuments naturels et sites dont la conservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. La protection des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la…

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Mis à jour il y a 5 jours

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Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

IG_Entité administrative représentée par une portion de territoire sur laquelle l'Administration compétente accorde ou a accordé une autorisation de recherche ou d'exploitation d'une ou plusieurs substances "concessibles". Dans le SIG, le titre minier est représenté dans la majorité des cas par un…

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Mis à jour il y a 3 jours

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Lit mineur Rhône/Saône et annexes Hydrauliques du Territoire de compétence de la police de l'eau Rhône-Saône

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Lit mineur sur lequel la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance

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Zones humides du département de la Drôme

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes

Par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.

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Carte des habitats naturels et semi-naturels des…

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Publié le 19 décembre 2022 par DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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Dernière mise à jour

4 mai 2024

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Date de création

21 janvier 2017

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Carte des habitats naturels et semi-naturels des…

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