DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Description

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Données publiées via la passerelle INSPIRE

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Aléa sismicité à la commune GEOFLA sur Auvergne-Rhône-Alpes

Le plan séisme lancé en 2005 a présenté une nouvelle carte de l'aléa sismique. Sa classification varie par commune de la valeur faible à moyen pour les communes de la zone de défense Origine ajout de l'attribut aléa séisme à la couche administrative des communes de Géofla au vu de l'arrêté du 22…
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Granularité de la couverture territoriale
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Entreprises PARADES sur Auvergne-Rhône-Alpes

Mise à jour 2018. contient uniquement les établissements dont la mise à jour est postérieure à 2011. Il s agit d une extraction géolocalisée des fichiers PARADES gérées par le MEDDE. le Ministre charge des transports et de l'équipement est responsable en permanence des mesures a prendre pour…
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Cours d'eau Classement loi 1919 de Rhône-Alpes

Attention : sera caduque au 1er janvier 2014. Valeur historique uniquement sur ces cours d'eau réservés, aucune autorisation ou concession ne sera donnée pour pour des entreprises hydrauliques nouvelles. Pour les entreprises existantes, une autorisation ou une concession pourra être accordée sous…
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Installations nucléaires de base de Auvergne-Rhône-Alpes

Il s'agit de la localisation par un point des installations nucléaires de base de la région Auvergne-Rhône-Alpes de la décision n°2014-DC-0392 de l'ASN du 14 janvier 2014 Sont considérées comme des INB : les réacteurs nucléaires, les accélérateurs de particule, les usines de transformation de…
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Cours d'eau Classement L432-6 de Rhône-Alpes

Attention : sera caduque au 1er janvier 2014, valeur historique. Dans ces cours d'eau classés, tout ouvrage doit comporter des dispositifs assurant la circulation des poissons migrateurs. Les ouvrages existants doivent être mis en conformité dans un délai de 5 ans à compter de la publication (par…
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Réserve intégrale de parc national de Auvergne-Rhône-Alpes

Une réserve intégrale de parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Une « réserve intégrale »…
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Territoire de compétence de la police de l'eau Rhône-Saône

Communes pour lesquelles la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance Origine Liste établie par l'unité territoriale Rhône-Saône de la DREAL Rhône-Alpes Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL…
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Zones de répartition des eaux de Auvergne-Rhône-Alpes

Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les prélèvements dans les zones…
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Opérations Grands Sites de Rhône-Alpes

Une opération grand site peut s'appliquer à un site classé au titre de la loi de 1930 (cf. site classé) confronté à un problèmetouristique ou d'entretien et pour lequel des décisions de gestion du site s'imposent. Les objectifs sont : restaurer la qualité paysagère du site, déterminer une…
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Zones protégées associées aux digues CSP en Rhône-Alpes

Extraction de l'application nationale SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) pour 2014. Ouvrages suivi par la DREAL Rhône-Alpes au titre de la règlementation sur les ouvrages hydrauliques Zones de protection : il s'agit des zones protégées associées aux digues CSP (à…
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Membres2

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
5882a05d88ee3835c59b81a4
Date de création
21 janvier 2017
Date de mise à jour
24 janvier 2022