Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

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Direction Départementale des Territoires du Var

Jeux de données54

Zonage réglementé du PPRI anticipé sur la commune de Fréjus lié à la présence du Valescure et du Pédégal (Var)

La révision du présent plan de prévention des risques (PPR) inondation lié à la présence des cours d’eau Le Valescure et Le Pédégal sur la commune de Fréjus a été prescrite par arrêté préfectoral du 7 février 2011. Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L562-1 à L562-7…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aléa feux de forêts sur le territoire du massif de l’Estérel dans le Var

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. En 2003, de graves incendies ont eu lieu sur le département du Var amenant l’État à prescrire 17 PPR Incendies de Forêt dont 4 sur le massif de…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019

Afin de résoudre le problème des mouillages illégaux ou des mouillages forains susceptibles d’altérer l’état des herbiers de posidonies, des autorisations d’occupation temporaire (AOT) pour des mouillages individuels sont délivrées par la Préfet du Var. Regroupées dans 76 zones le long du…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Réservoirs biologiques (sans affluents) SDAGE 2009-2015 dans le bassin Rhin-Meuse

L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Informations techniques

ID
558ad3e3c751df7c4fa453b9
Date de création
24 juin 2015
Date de mise à jour
16 janvier 2022