Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Jeux de données184

Communes concernées par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département des Landes

Communes concernées par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Points de repères situés les routes départementales dans le département des Landes

L_PR_P_CD40__040 Points de repères situés les routes départementales concédées dans le département des Landes. Origine Producteur CEREMA et CD40 - IGN BD PR - Extraction pour le département des Landes - Routes départementales (CD40) Organisations partenaires DDTM Landes Liens annexes Vue XML des…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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N_EPCI_ZSUP_040

Limites des établissements de coopération intercommunale à fond propre à partir du 1er janvier 2017 (loi Notre) Origine La publication du standard est intervenue après l'adoption de la procédure PPR. Le maître d'oeuvre responsable de la gestion du PPR a décidé de reprendre le dossier pour produire…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes

Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui-ci a été pris en application de l'arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
558ea2d6c751df3646a453cf
Date de création
27 juin 2015
Date de mise à jour
10 janvier 2022