Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

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Jeux de données266

Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin dans le Cantal

Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme « aire géographique » une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilisée pour décrire un produit agricole ou une denrée alimentaire, originaire de cette région, de ce…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Eau - Localisation des atteintes majeures au milieu en Loir-et-Cher

Localisation de pollutions ou d'infractions relevées donnant lieu à l'établissement de procès-verbaux, étendues à toute atteinte relevée portant sur le milieu Origine Référentiel de saisie : généralement le cadastre Propriétaire de la donnée : DREAL CENTRE Organisations partenaires DDT…
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Inconnu
Couverture spatiale
Pigny
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nouvelle-Aquitaine : Projets, plans, schémas et programmes soumis à évaluation environnementale

Ce lot de données contient les jeux de données localisant les projets, plans, schémas et programmes soumis à évaluation environnementale, de la région Nouvelle-Aquitaine. Les procédures de l'évaluation environnementale visent à garantir une anticipation des impacts environnementaux prévisibles…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Risque - Périmètres des PPRI en Loir-et-Cher

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRI. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques inondation de la commune de L'Isle de Noé (Gers)

Plan de prévention des risques inondation de la commune de L'Isle de Noé dans le département du Gers. Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Intercommunalité - Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Région Centre

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA LIZAINE

Cartographie des champs d'inondation. Données de 2010. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

DDT 70 - Sinistres survenus aux gonflements d'argile en Haute-Saône

Document de connaissance suite au rapport d'étude du BRGM/RP-52590-FR (document public) et positionnement des sinistres survenus aux gonflements d'argile au format mapinfo. Date d'établissement des données en mars 2009. Pas d'occurence - Risques géologiques. Origine Représentation cartographique…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

DDT 70 - Cavités souterraines hors mines

Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines en haute-Saône. Date des données de mai 2014. Document de connaissance . Rapport d'étude BRGM/RP-63603-FR (document public) et positionnement des cavités en Haute-Saône. pas d'occurrence -risques géologiques. Un inventaire départemental…
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Granularité de la couverture territoriale
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Membres1

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Informations techniques

ID
558e9d43c751df75fea453d1
Date de création
27 juin 2015
Date de mise à jour
17 novembre 2021