Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Description

Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Jeux de données266

Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Ln, des départementales en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Pêche - Linéraire de parcours de pêche en Loir-et-Cher

Parcours surfacique autorisé spécifiquement pour un type de pêche (Carpe de nuit,...) Les parcours de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Article R436.14 5° du code de l'environnement. Origine Par duplication depuis la couche BD TOPO utilisée en référentiel Organisations partenaires DDT…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Ln, des voies ferrées en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Ln, de la Nationale 10 en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Lden, des voies ferrées en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Risque - Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) des secteurs hors eau en Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) des secteurs hors eau en Loir-et-Cher Origine Généalogie Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Risque - 41DDT19980003 Périmètre PPRI (Loir)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Mutation foncière - Droit de préemption Urbain DPU en Loir-et-Cher

Zonage communal de préemption urbain Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d'aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Risque - 41DDT19990003 Périmètre du PPRMT de Monthou-sur-Cher, Bourré, Montrichard en Loir-et-Cher

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Servitudes - PM1 Actes instituant une servitude d'utilité publique en loir-et-Cher

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
558e9d43c751df75fea453d1
Date de création
27 juin 2015
Date de mise à jour
26 décembre 2021