Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Jeux de données266

Habitat - Programme local de l'habitat en loir-et-Cher

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type A, indice Lden, des voies communales en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type B de la Nationale 10 en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type A, indice Lden, des voies ferrées en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type B des départementales en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type A, indice Ln de la Nationale 10 en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Ln, de la Nationale 10 en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Ln, des voies communales en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Paysage - Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) en Loir-et-Cher

Zones de protection instituées autour des monuments historiques et dans les quartiers et sites à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel.Elles sont mises en place à l'initiative et après accord des communes cf Loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 (art.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Pêche - Lot de pêche en Loir-et-Cher

Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une AAPPMA. Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral (Article R435-16 et suivants du code de l'environnement) Origine La modélisation géométrique dépend du type de l'enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
558e9d43c751df75fea453d1
Date de création
27 juin 2015
Date de mise à jour
17 novembre 2021