Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Description

Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Jeux de données552

Plan de prévention des risques retrait et gonflement des argiles du Gers

Emprises du zonage réglementaire concernées par les plans de prévention des risques lié au retrait et gonflement des argiles du département du Gers Origine La géométrie d'un périmètre de PLH se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par un même…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zonage des contrats-type CAD du département du Gers

Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012, définis par arrêté préfectoral départemental Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Enveloppe de domaine skiable alpin en Haute-Savoie

Zone enneigée accessible aux skieurs (et pratiques assimilées) par gravité depuis les remontées mécaniques, et permettant de revenir (toujours par gravité skis aux pieds) sur une piste de ski ou un départ de remontée mécanique du même domaine skiable au sens de l’article R. 122-4 du code de…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.

Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme pour une durée de six ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés. Ces territoires peuvent être infra-communaux. Le nombre de…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
56eed4d2c751df3308d6e93b
Date de création
20 mars 2016
Date de mise à jour
17 mai 2022