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DDTM Gard

Jeux de données349

PPRIF Langlade (30) - zonage réglementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Langlade Identifiant GASPAR : Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF de Clarensac (30) - Périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Clarensac identifiant GASPAR : 20070004 Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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Recensement des PPR naturels - Villeneuve lès Avignon

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2050032 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé). La géométrie du périmètre prescrit…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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Communes du Gard concernées par l'obligation de réaliser une aire d'accueil et d'habitat selon les prescriptions du SDAGV

Table indiquant la liste des communes ayant une obligation de réaliser une aire d'accueil et de grand passage et d'habitats adaptés figurant dans les prescriptions Révision du schéma départemental des aires d'accueil des gens du voyage 2019-2024 Origine Couche générée par la DDTM30 selon le…
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF de Cabrières (30) - Périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Cabrières Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant…
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Granularité de la couverture territoriale
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Entités surfaciques à l'origine du risque des PPRT dans le Gard

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF Villeneuve-lès-Avignon - zonage réglementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Villeneuve-lès-Avignon Identifiant GASPAR : 20050032 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont…
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Granularité de la couverture territoriale
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Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage pour le département du Gard

Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage dont l'article 1 précise : « Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment la fréquence et…
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF de Poulx(30) - zonage réglementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Poulx Identifiant GASPAR : 20070005 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
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Granularité de la couverture territoriale
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Types de risque traités dans les PPRt établis pour les communes du Gard

Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du…
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Granularité de la couverture territoriale
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Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
30 décembre 2021