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DDTM Gard

Jeux de données349

Parcelles occupées par un bâtiment ciblé dans le cadre de l'étude de délocalisation dans le Gard

Parcelles occupées par un bâtiment ciblé dans le cadre de l'étude de délocalisation suite aux inondations de 2002 Origine Etude réalisée par HYDRATEC suite aux inondations de 2002 La couche est purgée des données personnelles et de suivi de gestion du service chargé du dossier période du relevé…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique dans le Gard (puissance inférieure à 4500 kW)

Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité etc. ).Les anciennes installations (comme les anciens moulins) - plus ou moins conservées - peuvent…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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Contrats de rivière dans le Gard

Un contrat de milieu est un instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant. Comme le SAGE, il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action…
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Granularité de la couverture territoriale
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Communes du Gard concernées par un risque naturel ou technologique

Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus. Origine la couche TAB_SEISME_030.csv faisant doublon est archivée Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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Aires de retournement, de croisement et impasses le long des tronçons des voies DFCI catégorisées dans le Gard

couche AIM de la BD DFCI Origine couche mise à jour par SEF/DFCI sur la base de BD TOPO fichier de style pour QGis (AIM.qml) associé à la couche dans la GéoBase Mise a jour 23/08/2018 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Granularité de la couverture territoriale
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Types de risque traités dans un PPRN multirisques

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent…
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Granularité de la couverture territoriale
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Plans d'actions pour la prévention des inondations (PAPI) dans le Gard

A la suite des crues catastrophiques survenues depuis 1992, une réforme de la politique de prévention des inindations a été engagée en 2002, Elle prévoit notamment de renforcer la prévention des risques d'inondation par bassins versants et de généraliser des plans d'actions spécifiques aux grands…
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Granularité de la couverture territoriale
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Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le Gard

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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Granularité de la couverture territoriale
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Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard

Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU Origine Table réalisée à partir des données DREAL 2015 (obligations) et DDTM30 (réalisations dénombrées) et s'y substituant. A utiliser par jointure sur table 'COMMUNE'…
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Granularité de la couverture territoriale
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Périmètres des PPRT dans le Gard

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…
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Granularité de la couverture territoriale
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Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
30 décembre 2021