DDTM Gard

Jeux de données349

Zones de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Gard

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en oeuvre…
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF Villeneuve-lès-Avignon - périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Villeneuve-lès-Avignon Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -…
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF de Villeneuve-lès-Avignon (30)

Ensemble des JDD composant le PPRIF de Villeneuve-lès-Avignon ID GASPAR : 20050032 Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine. Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d'absence de cette données…
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF de Clarensac (30) - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20070004 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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Granularité de la couverture territoriale
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Station d'alerte sécheresse pour les eaux souterraines pour le département du Gard

L'AP cadre sécheresse du 8 juillet 2013 a pour but de définir l'organisation départementale en cas de crise sécheresse Cet arrêté fixe entre autre les zones d'alerte c'est à dire les parties de bassin versant ou les nappes qui sont suivis et qui peuvent donner lieu à restriction d'usage si les…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zonage PPRI approuvé avant 2002 dans le Gard

Assemblage départemental des zonages PPRI approuvés avant 2002 et recalés par un stagiaire Origine couche au format SHP (conversion de l'ancienne table au format MapInfo) Mise à jour du 08/08/2019 : Suppression des anciens PPRI des communes ayant des PPRI approuvés après 2002. :Cassagnoles,…
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF Langlade - Périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Langlade identifiant GASPAR : 20050033 Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre…
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Granularité de la couverture territoriale
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Relations entre terrains aménagés pour l'accueil des gens du voyage et autorité(s) publique(s) MOa

Table établissant la relation entre un terrain aménagé pour l'accueil des gens du voyage et la ou les autorités publiques qui en sont maitre d'ouvrage Origine Généalogie Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S URL de…
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRIF de Clarensac (30) - Zonage réglementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Clarensac Identifiant GASPAR : 20070004 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur…
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Granularité de la couverture territoriale
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Tronçons des voies DFCI catégorisées dans le Gard

couche TRO de la BD DFCI Origine mise à jour en continu par SEF/DFCI sur la base de la BD TOPO, dans le cadre du protocole BD DFCI entre la DDTM, le Département, l'ONF et le SDIS fichier de style pour QGis (TRO.qml) associé à la couche dans la GéoBase Mise à jour 23/08/2018 Organisations…
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Granularité de la couverture territoriale
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Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
20 novembre 2021