DDTM Gard

Jeux de données349

Maîtres d'ouvrage des travaux DFCI

Maîtres d'ouvrage des travaux DFCI Origine Produite et mise à jour dans le cadre du protocole BD DFCI entre la DDTM, le Départemet, l'ONF et le SDIS. Mise à jour 23/08/2018 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Granularité de la couverture territoriale
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Axes des coupures de combustible 2008

Axes des coupures pour l'année 2008 Couche Historisée Origine réalisation SEF/DFCI Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRI de Générac (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Générac Identifiant GASPAR : Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes…
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Granularité de la couverture territoriale
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Axes des coupures de combustible 2009

Axes des coupures pour l'année 2009 Couche Historisée Origine générée par SEF/DFCI Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Granularité de la couverture territoriale
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Vigies

couche Vigies de la BD DFCI Origine Produite et mise à jour dans le cadre du protocole BD DFCI entre la DDTM, le Département, l'ONF et le SDIS. Mise à jour 23/08/2018 Organisations partenaires DDTM Gard Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Granularité de la couverture territoriale
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Suivi des stuctures d'instruction des actes d'Aplplication du Droit des Sols (ADS) et de la fiscalité de l'urbanisme dans le Gard

suivi des différentes phases de la fin de mise à disposition des services de l'Etat. La couche indique par commune le type de centre instructeur pour l'ADS et la fiscalité Origine générée pour ses propres besoins de suivi par DDTM30/SUH/URBA, avec une extension d'illustration cartographique avec…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zonage des secteurs soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)

Champ d'application de la réglementation forestière concernant le débroussaillement Origine Cette cartographie a été établie à partir des couches " Végetation " et " Bati " de la BDTopo de l’IGN, purgée des massifs boisés et zones de garrigues inférieurs à 4 ha ainsi que des bandes boisées…
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Granularité de la couverture territoriale
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Limites du domaine public fluvial (DPF) en Lorraine

Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement public de l'État à caractère industriel et commercial, donc de droit privé et en partie par les Directions départementales des territoires (DDT), ces dernières dépendent du…
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Granularité de la couverture territoriale
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Stations hydrométriques de référence aux points nodaux dans le bassin Rhin-Meuse (SDAGE 2016-2021)

Les points nodaux pour la gestion des eaux défini en général à l''aval des unités de références hydrographiques pour les Schémas d''aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et/ou à l''intérieur de ces unités dont les contours peuvent être déterminés par les Schémas directeurs d''aménagement et de…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
5 octobre 2021