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Jeux de données349

PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Laurent-d'Aigouze Identifiant GASPAR : 20130113 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Saint-André-d'Olérargues (30) - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130086 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Peyremale (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Peyremale Identifiant GASPAR : 20130075 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Saint-André-de-Roquepertuis (30) - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130085 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Servas (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Servas Identifiant GASPAR : 20130099 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Saint-Paul-la-Coste (30)

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130026 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Organisations partenaires DDTM Gard, DDTM 30 - SER Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Saint-Denis (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130088 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Seynes (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130100 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Saint-André-de-Roquepertuis (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130085 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PLU de LIVRON SUR DROME 26165 Modification N°2 17/10/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification N°2 approuvée le 17/10/2016, caractère exécutoire le 27/11/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour Origine PLU approuvé le 03/09/2012 -…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
20 novembre 2021