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DDTM Gard

Jeux de données349

PPRI du Gardon d'Alès (20130025) commune de Saint-Martin-de-Valgalgues - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Identifiant GASPAR : Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels,…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130028) commune de Salindres - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Salindres Identifiant GASPAR : 20130028 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130025) commune de Saint-Martin-de-Valgalgues - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130025 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130027) commune de Saint-Privat-des-Vieux - périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour Saint-Privat-des-Vieux Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130027) commune de Saint-Privat-des-Vieux - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130027 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130027) commune de Saint-Privat-des-Vieux - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Privat-des-Vieux Identifiant GASPAR : Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 02/04/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du 02/04/2019 Origine PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130029) commune de Les-Salles-du-Gardon - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130029 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130028) commune de Salindres - périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour Salindres Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Caissargues (30)

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130042 Origine données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015 Ce PPRI annule et remplace pour la commune de Caissargues le PPRi Moyen Vistre du 31/10/1994 Organisations…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
26 janvier 2022