DDTM Gard

Jeux de données349

[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération mulhousienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Peyremale (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Peyremale Identifiant GASPAR : 20130075 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Beauvoisin (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Poulx (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130035 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nouvelle-Aquitaine : EcoQuartiers

Ce jeu de données contient la localisation des EcoQuartiers labellisé, en région Aquitaine. Un EcoQuartier est un projet d’aménagement urbain qui respecte les principes du développement durable tout en s’adaptant aux caractéristiques de son territoire. Le ministère s’est doté d’un référentiel en…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Périmètres de protection et périmètres de protection modifiés des monuments historiques dans le département du Gers

Servitude d’utilité publique (SUP) prévue aux articles L.126-1, R.126-1 et A.126-1 du code de l’urbanisme, relative à la protection du patrimoine (code : AC1). Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice de personnes…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Cartographie de l'aléa inondation sur la commune de Castéra Verduzan (Gers)

Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Etablissements d'enseignement agricole en Haute-Normandie

Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère en charge de l'agriculture, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale ou la formation continue. Chaque établissement est représenté par un point, ce qui peut conduire à des points très…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
5 octobre 2021