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Jeux de données349

PPRI de Verfeuil (30) - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130102 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130113 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Servas (30) - périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Servas Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Tharaux (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Tharaux Identifiant GASPAR : 20130101 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zonage du PLU de Creney près Troyes

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130021) commune de Saint-Christol-lès-Alès - périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour Saint Christol lès Alès Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Contour des plans de massif

Enveloppes des zones considérées par les plans de massif pour la définition d'un réseau structurant Origine Augmentation sur la partie Est du périmètre du plan de massif Pin Maritime nord (prise en compte des pistes dont la numérotation commence par J) Mise à jour 15/11/2019 : modification des…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI de Saint-Jean-de-Valériscle (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Jean-de-Valériscle Identifiant GASPAR : 20130092 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130022) commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130022 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRI du Gardon d'Alès (20130025) commune de Saint-Martin-de-Valgalgues - périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour Saint-Martin-de-Valgalgues Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
26 janvier 2022