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Jeux de données349

Nouvelle-Aquitaine partiel : Délégataires de compétence "aides à la pierre"-Communes - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres des communes (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine et leur rattachement à des collectivités ayant le rôle de délégataires de compétences à la gestion des aides à la pierre. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nouvelle-Aquitaine partiel : Programme Local de l'Habitat (PLH) - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres des Programmes Locaux de l'Habitat (PLH) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. Le PLH définit la politique de…
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Granularité de la couverture territoriale
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Communes soumises à la Taxe sur les Logements Vacants (TLV) (surfacique)

Ce jeu de donnée localise les communes (objets surfaciques) soumises à la Taxe sur les logements vacants (TLV) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine. Il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. La taxe…
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Granularité de la couverture territoriale
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Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation

Ce jeu de données contient les enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques…
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Granularité de la couverture territoriale
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PPRI de Bernis (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Bernis Identifiant GASPAR : 20130038 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les…
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Granularité de la couverture territoriale
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Stations hydrométriques de Lorraine

Le jeu de données contient la position des stations hydrométriques de Lorraine. Les stations hydrométriques sont des stations de mesure au droit de laquelle sont relevées une grandeur hydrométrique (généralement des hauteurs d''eau, mais quelquefois des vitesses d''écoulement ou des débits). Les…
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PPRI du Gardon d'Alès (20130012) commune de Bagard - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130012 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…
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Bassin Adour : Plan de Gestion de l'Anguille - Ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Adour (ZAP)

Ce jeu de données contient la localisation des ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Adour (ZAP) et identifiés comme prioritaires dans Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA). Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA) a défini une zone prioritaire dans laquelle les ouvrages devront être traités…
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Granularité de la couverture territoriale
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[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Objets décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation

Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation de l'agglomération mulhousienne. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération…
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Granularité de la couverture territoriale
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[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Zones de sur-aléa provoqué par la rupture d’un ouvrage dans un scénario d’inondation donné

Table des zones de sur-aléa provoquée par la rupture d’un ouvrage dans un scénario d’inondation donné (zone où le risque est plus important si l’ouvrage de protection cède que si l’ouvrage de protection n’avait pas existé). Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation…
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Granularité de la couverture territoriale
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Informations techniques

ID
58aedb7c88ee3801ec1afb7e
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
17 octobre 2021