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DDTM Alpes-Maritimes

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13 résultats

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[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Types de sol de la région Haute-Normandie

Par DDTM Alpes-Maritimes

La connaissance des principaux types de sol aide notamment à appréhender les contraintes agronomiques posées par le milieu. Cette couche est le fruit de la vectorisation par la DRAAF de Haute-Normandie d'une carte à l'échelle du 1/250 000ème produite dans le cadre d'une étude réalisée en 1988 par…

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Mis à jour le 1 mars 2020

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Arrêté portant réglementation de la pêche aux céphalopodes

Par DDTM Alpes-Maritimes

Numérisation de l'arrêté du 25/03/09 définissant la zone autorisée pour la pêche à la lumière des céphalopodes Origine numérisation par la DIRM SA sur la base de l'arrêté Organisations partenaires DIRM Sud Atlantique Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Mis à jour le 1 mars 2020

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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Bassin Rhin-Meuse (GEOFLA IGN)

Par DDTM Alpes-Maritimes

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

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Mis à jour le 25 février 2020

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[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale en Haute-Normandie - Millésime 2013

Par DDTM Alpes-Maritimes

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de…

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Mis à jour le 28 février 2020

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[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes

Par DDTM Alpes-Maritimes

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general.…

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Mis à jour le 2 août 2020

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[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage

Par DDTM Alpes-Maritimes

Assemblage départemental des zonages des PPRn avalanche sur le département des Alpes-Maritimes Origine Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La…

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Mis à jour le 2 mars 2020

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[DDTM-06] DTA des Alpes-Maritimes - carte II : le littoral (ecw)

Par DDTM Alpes-Maritimes

Carte hors texte n°2 de la DTA des Alpes-Maritimes : le littoral. Donnée Raster Origine La Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) des Alpes-Maritimes a été élaborée par les services de l’État sous l'égide de la préfecture des Alpes-Maritimes. Elle a été approuvée par le conseil d’État en…

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Mis à jour le 29 février 2020

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[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Zones d'Actions Prioritaires (ZAP) des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) 2015-2020 en Haute-Normandie

Par DDTM Alpes-Maritimes

La couche regroupe l'ensemble des Zones d'Actions Prioritaires (ZAP) définies en région de Haute-Normandie dans le cadre des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) 2015-2020 (Mesure 10 du Règlement de Développement Rural RDR3). Les zones sont définies selon les 6 principaux enjeux…

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[DDTM-06] issu de Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation

Par DDTM Alpes-Maritimes

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette…

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[DDTM-06] Plans de prévention des risques technologiques - zonage

Par DDTM Alpes-Maritimes

Etude des aléas de mouvements de terrains sur le nord de la commune de Menton (CEREMA - Aout 2016). La qualité de la donnée est donc inférieure au 1/5000e. Origine Digitalisation de la carte livrée par le bureau d'études après un calage en RGF93/lambert 93 sur le cadastre PCI vecteur. La carte…

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Mis à jour le 28 février 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation

Par DDTM Alpes-Maritimes

Tables des enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative…

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Réserves naturelles volontaires de Lorraine [Données historiques ]

Par DDTM Alpes-Maritimes

Données historiques : les réserves naturelles volontaires ont été remplacées par les réserves naturelles régionales en 2002. Les réserves naturelles sont des propriétés privées dont la faune et la flore présentent un intérêt scientifique et écologique classées à la demande de leur propriétaire par…

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Mis à jour le 29 février 2020

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Stations de référence aux points nodaux du SDAGE Rhin-Meuse 2009-2015

Par DDTM Alpes-Maritimes

Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement public de l'État à caractère industriel et commercial, donc de droit privé et en partie par les Directions départementales des territoires (DDT), ces dernières dépendent du…