DDTM Alpes-Maritimes

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Réserves naturelles volontaires de Lorraine [Données historiques ]

Données historiques : les réserves naturelles volontaires ont été remplacées par les réserves naturelles régionales en 2002. Les réserves naturelles sont des propriétés privées dont la faune et la flore présentent un intérêt scientifique et écologique classées à la demande de leur propriétaire par…

Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation

Tables des enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative…

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Bassin Rhin-Meuse (GEOFLA IGN)

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Zones d'Actions Prioritaires (ZAP) des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) 2015-2020 en Haute-Normandie

La couche regroupe l'ensemble des Zones d'Actions Prioritaires (ZAP) définies en région de Haute-Normandie dans le cadre des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) 2015-2020 (Mesure 10 du Règlement de Développement Rural RDR3). Les zones sont définies selon les 6 principaux enjeux…

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Informations techniques

ID
58adb3be88ee381b192512bd
Date de création
22 février 2017
Date de mise à jour
17 juin 2022