Description

DDT Tarn

Jeux de données76

Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre - Tarn

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Origine Données produites par le Bureau Systèmes d''Information Géographique de la DDT du…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Effondrement de berges Tarn amont - Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Effondrement de berges - Tarn amont - Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre - Tarn

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Origine Données produites par le Bureau Systèmes d''Information Géographique de la DDT du…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentée par un point - Tarn

Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. La représentation ponctuelle n'a été introduite que par souci de cohérence avec l'application CASCADE fin 2006.…
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Granularité de la couverture territoriale
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise…
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Granularité de la couverture territoriale
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DDT 48 - ZONE DE PROTECTION SPECIALE (ZPS) NATURA 2000

Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu''exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l''article R211-71 du code de…
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Granularité de la couverture territoriale
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Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique - Tarn

Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité etc. ). Les anciennes installations (comme les anciens moulins) - plus ou moins conservées - peuvent…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aef48d88ee382cb41ab9c0
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
6 janvier 2022