DDT Tarn

Jeux de données76

Stations de jaugeages de la DREAL Nord - Pas de Calais

Stations appartenant à la DREAL et permettant en autre le calcul de débit sur les cours d'eau Origine Découpage/fusion des cours d'eau de la BDCARTHAGE + éventuellement autres sources Dernière correction : pour l'arrêté de 2013 : Badaillac (Curvalle) et Montimont (Labrugière) Organisations…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Objets décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, Directive inondation

Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Libourne
Granularité de la couverture territoriale
Autre

[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Agrégation tables génériques zones de bruit routier type C indice N - Tarn

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte C et indice Ln. Infrastructures routières concernées : A68, C1_albi, C1_castres, D100, D1012, D13, D612, D622, D630, D631, D69, D800, D81, D84, D87, D88,…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Les Aix-d'Angillon
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Etablissement d'enseignement agricole du Cantal

Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère en charge de l'agriculture, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale ou la formation continue.Chaque établissement est représenté par un point, ce qui peut conduire à des points très…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)

Les Chartes forestières de territoire sont instituées par l'article L12 de la Loi d'orientation sur la forêt (LOF) du 9 juillet 2001. Leur objectif est de développer le lien entre le développement économique, social et culturel d'un territoire forestier. Suite à la loi de modernisation de…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques inondation de la commune de Vic-Fezensac (Gers)

Plan de prévention des risques inondation de la commune de Vic-Fezensac dans le département du Gers. Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Industries Agro-Alimentaires en Haute-Normandie

Localisation des industries agro-alimentaires (IAA) (implantation principale et établissements rattachés). Sont concernées toutes les industries agro-alimentaires dont les abattoirs. La localisation est effectuée au voisinage du centroïde de la commune. Origine Géolocalisation des établissements…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) - Tarn

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aef48d88ee382cb41ab9c0
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
7 octobre 2021