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35 résultats

Trier par :

Servitude PT3 (L) attachée aux réseaux de télécommunications (Savoie)

Par DDT Savoie

servitude attachée aux réseaux de télécommunications Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Savoie Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Mis à jour le 27 février 2020

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Servitude AC3 (S) relative aux réserves naturelles et périmètres de protection (Savoie)

Par DDT Savoie

réserve naturelle et périmètre de protection autour des réserves naturelles Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Savoie Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche…

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Mis à jour le 5 mars 2020

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PPRN zonage réglementaire (PPR Montagne de Savoie)

Par DDT Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

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Mis à jour le 5 mars 2020

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DUP (SNCF-RESEAU) pour le Lyon-Turin (Savoie)

Par DDT Savoie

Déclaration d'Utilité Publique (SNCF-RESEAU) pour le Lyon-Turin ferroviaire Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique de la carte communale. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan…

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Mis à jour le 28 octobre 2020

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DUP Tunnel Euralpin Lyon Turin (Savoie)

Par DDT Savoie

Déclaration d'Utilité Publique (TELT) pour le Lyon-Turin ferroviaire Origine Scan 25 Organisations partenaires DDT Savoie Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Mis à jour le 5 mars 2020

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Stations d'épuration de Savoie

Par DDT Savoie

N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_019 Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l'application du schéma départemental de coopération…

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Mis à jour le 5 mars 2020

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Servitude PT1 (P) relative à la protection des centres de réception radioélectriques (Savoie)

Par DDT Savoie

servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques Origine Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique.…

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Mis à jour le 5 mars 2020

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Servitude EL11 (S) relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express (Savoie)

Par DDT Savoie

Interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express Origine Expertise de la DDT conduite avec les agents de l'ONEMA en application des modalités d'établissement définies par la circulaire référencée à partir notamment des bases Scan25 et BD-Carthage, avec…

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Mis à jour le 5 mars 2020

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Voies du Lyon-Turin ferroviaire (Savoie)

Par DDT Savoie

voies futures du Lyon-Turin ferroviaire Origine Les limites ont été construites à partir de deux arrêtés. L'arrêté n°126/2005 du 1er juin 2005 modifiant l'arrêté n° 312/97 du 8 septembre 1997 portant réglementation de la pêche au chalut dans la bande côtière de la Baie de Saint-Brieuc auquel est…

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Mis à jour le 5 mars 2020

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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Savoie

Par DDT Savoie

L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce…

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Mis à jour le 1 mars 2019

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N_BRUIT_ZBR_R_C_LD_S_063

Par DDT Savoie

N_BRUIT_ZBR_R_C_LD_S_063 Origine axes routiers et ferroviaires Organisations partenaires DDT Puy-de-Dôme Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Mis à jour le 5 mars 2020

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Espace boisé classé de Savoie

Par DDT Savoie

Espace boisé classé Origine 19/11/2019 Mise à jour à partir de l'extraction de la base ROSEAU pour des données validées 2018 Ajout de 3 colonnes Capacité résiduelle Taux et Taille 04/04/2019 Mise à jour à partir de l'extraction de la base ROSEAU pour des données validées 2017 12/11/2018 Correction…

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Mis à jour le 27 février 2020

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Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges

Par DDT Savoie

Services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges par commune. Ces données sont issues du site du SDANC88 (Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif). http://www.sdanc88.com/ Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015 Origine Obtenu par fusion des couches…

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Mis à jour le 5 mars 2020

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PLU Informations Linéaires (Savoie)

Par DDT Savoie

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

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Mis à jour le 5 mars 2020

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PLU Prescriptions Ponctuelles (Savoie)

Par DDT Savoie

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Mis à jour le 17 janvier 2021

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Servitude PM3 (S) relative aux plans de prévention des risques technologiques (Savoie)

Par DDT Savoie

plan de prévention des risques technologiques Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Savoie Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Mis à jour le 5 mars 2020

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Servitude AC2 (S) relative aux sites inscrits et classés (Savoie)

Par DDT Savoie

servitude relative aux sites inscrits et classés Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Savoie Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Mis à jour le 5 mars 2020

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Servitude T2 (L) relative aux téléphériques (Savoie)

Par DDT Savoie

servitude de survol au profit des téléphériques Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Source…

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Mis à jour le 29 février 2020

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PLU Prescriptions Surfaciques (Savoie)

Par DDT Savoie

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Mis à jour le 4 mars 2019

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Servitude T1 (S) relative aux voies ferrées (Savoie)

Par DDT Savoie

servitude relative aux voies ferrées Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat. Les informations sont données à titre informatif et non pas de valeur opposable. Organisations partenaires DDT Savoie Liens annexes Vue…