DDT Savoie

Jeux de données35

Zone réglementée du PPRN inondation de la commune d'Aubiet (Gers)

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune d'Aubiet dans le département du Gers. Pour les PPRI, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone réglementée du PPR inondation de la commune de Riscle (Gers)

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Riscle dans le département du Gers. Pour les PPRI, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des…
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Granularité de la couverture territoriale
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Espaces bâtis 2013 (Cantal)

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : BD ORTHO…
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Granularité de la couverture territoriale
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Enjeux linéaires du PPR inondation de la rivière Gers sur sa section intermédiaire (département du Gers)

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…
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Granularité de la couverture territoriale
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Digue contre les inondations et submersion (Savoie)

Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Les digues…
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Granularité de la couverture territoriale
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Espace boisé classé de Savoie

Espace boisé classé Origine 19/11/2019 Mise à jour à partir de l'extraction de la base ROSEAU pour des données validées 2018 Ajout de 3 colonnes Capacité résiduelle Taux et Taille 04/04/2019 Mise à jour à partir de l'extraction de la base ROSEAU pour des données validées 2017 12/11/2018 Correction…
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Granularité de la couverture territoriale
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Stations d'épuration : points de rejets (Savoie)

Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de…
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Granularité de la couverture territoriale
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PLU Informations Ponctuelles (Savoie)

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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Granularité de la couverture territoriale
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N_BRUIT_ZBR_R_C_LD_S_063

N_BRUIT_ZBR_R_C_LD_S_063 Origine axes routiers et ferroviaires Organisations partenaires DDT Puy-de-Dôme Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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Granularité de la couverture territoriale
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Stations d'épuration de Savoie

N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_019 Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l'application du schéma départemental de coopération…
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Granularité de la couverture territoriale
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Informations techniques

ID
58aef31c88ee3821f6d0496a
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
2 novembre 2021