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DDT Savoie

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  • DDT Savoie

    Zone réglementée du PPRN inondation de la commune d'Aubiet (Gers)

    Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune d'Aubiet dans le département du Gers. Pour les PPRI, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) :…
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    Zone réglementée du PPR inondation de la commune de Riscle (Gers)

    Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Riscle dans le département du Gers. Pour les PPRI, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) :…
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    Espaces bâtis 2013 (Cantal)

    Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du…
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  • DDT Savoie

    Enjeux linéaires du PPR inondation de la rivière Gers sur sa section intermédiaire (département du Gers)

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou…
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    Digue contre les inondations et submersion (Savoie)

    Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17…
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  • DDT Savoie

    Espace boisé classé de Savoie

    Espace boisé classé Origine 19/11/2019 Mise à jour à partir de l'extraction de la base ROSEAU pour des données validées 2018 Ajout de 3 colonnes Capacité résiduelle Taux et…
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  • DDT Savoie

    Stations d'épuration : points de rejets (Savoie)

    Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection,…
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    PLU Informations Ponctuelles (Savoie)

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons…
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    N_BRUIT_ZBR_R_C_LD_S_063

    N_BRUIT_ZBR_R_C_LD_S_063 Origine axes routiers et ferroviaires Organisations partenaires DDT Puy-de-Dôme Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur…
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  • DDT Savoie

    Stations d'épuration de Savoie

    N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_019 Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant…
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