DDT Drôme

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Jeux de données268

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-QUIRC

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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Inconnu
Couverture spatiale
Érôme
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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POS d'ANNEYRON 26010 Modification N°1 17/12/2009 - FIN de VALIDITE : 09/09/2015

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d'ANNEYRON 26010 POS approuvé le 04/10/2001 - Modification N°1 approuvé le 17/12/2009 Origine POS approuvé le 04/10/2001 - Modification N°1 approuvée le 17/12/2009 - FIN de VALIDITE : 09/09/2015 (Révision…
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Inconnu
Couverture spatiale
Anneyron
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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PPRN inondation Commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014 Origine PPRN inondation approuvé le 10/12/2014 - Zones à risques numérisées à partir du fond BD Parcellaire vecteur ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE®…
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Inconnu
Couverture spatiale
Gervans
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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CC de CONDILLAC 26102 - 01/09/2009

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la commune de CONDILLAC 26102 - CC approuvée le 01/09/2009 délibération du 26/06/2019 Origine CC approuvée le 01/09/2009 délibération du 26/06/2019 Référentiel utilisé pour les données SIG : PCI-V (Plan…
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Inconnu
Couverture spatiale
Condillac
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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PLU de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 Mise à jour 08/02/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 caractère exécutoire de 2 procédures approuvées le 17/05/2017 (Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 PLU approuvé le 04/06/2008 - Mise à jour approuvée le 08/02/2016 Origine PLU approuvé le 04/06/2008 - Mise à jour approuvée le 08/02/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 caractère…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
La Chapelle-en-Vercors
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026

Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de la Drôme - 26 Origine Agrégation des communes de la BD CARTO selon arrêtés préfectoraux transmis par…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau potable) sur le département de la Drôme - N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026

N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026 Origine Création des objets à partir des études de définition des zones et ramenés aux limites du parcellaire cadastrale Fond de numérisation utilisé : ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® Organisations partenaires DDT Drôme Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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PLU de ANCONE 26008 Mise à jour 29/03/2017 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ANCONE 26008 PLU approuvé le 19/03/2007 - Mise à jour du 29/03/2017 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Origine PLU approuvé le 19/03/2007 - Mise à jour du 29/03/2017 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Référentiel de…
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Inconnu
Couverture spatiale
Andancette
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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POS de BEAUSEMBLANT 26041 Mise en compatibilité 29/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de BEAUSEMBLANT 26041 POS approuvé le 20/04/1994 - Mise en compatibilité approuvée le 29/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR) Origine POS approuvé le 20/04/1994 - Mise en…
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Inconnu
Couverture spatiale
Beausemblant
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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PLU de BEAUREGARD BARET 26039 - Révision simplifiée N°2 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUREGARD BARET 26039 PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017 Origine PLU…
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Inconnu
Couverture spatiale
Beauregard-Baret
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aed7b188ee38779b2b7560
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
2 décembre 2021

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