République
Française

  • Se connecter
  • S'enregistrer
  • Données
  • Réutilisations
  • Organisations
    • Qu'est-ce que data.gouv.fr ?
    • Comment publier des données ?
    • Comment exploiter des données ?
  • Actualités
  • Nous contacter
  1. Accueil
  2. Organisations
  3. DDT Drôme

DDT Drôme

  • 268 Jeux de données

Description

DDT Drôme

Jeux de données268

  • DDT Drôme

    PLU de SAINT VALLIER 26333 Mise à jour 21/08/2014 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017 Mise à jour

    Par DDT Drôme

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER 26333 PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 21/08/2014 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017 Mise à jour Origine PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 21/08/2014 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017…

    Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
    Qualité des métadonnées :
    Description des données renseignée
    Ressources documentées
    Licence renseignée
    Fréquence de mise à jour non renseignée
    Formats de fichiers standards
    Couverture temporelle non renseignée
    Couverture spatiale renseignée
    En savoir plus sur cet indicateur
    — Mis à jour le 16 février 2020
    • 0 réutilisation
    • 0 favori
  • DDT Drôme

    CC de LARNAGE 26156 Révision 25/05/2010

    Par DDT Drôme

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LARNAGE Carte Communale CC 26156 approuvée le 25/05/2010 - Révision le 25/05/2010 Origine Carte communale approuvée le 25/05/2010 - Révision du 25/05/2010 Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP…

    Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
    Qualité des métadonnées :
    Description des données renseignée
    Ressources documentées
    Licence renseignée
    Fréquence de mise à jour non renseignée
    Formats de fichiers standards
    Couverture temporelle non renseignée
    Couverture spatiale renseignée
    En savoir plus sur cet indicateur
    — Mis à jour le 5 mars 2020
    • 0 réutilisation
    • 0 favori
  • DDT Drôme

    CC de GERVANS 26380 Mise à jour 25/05/2012

    Par DDT Drôme

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de GERVANS Carte Communale CC 26380 approuvée le 21/11/2003 - Mise à jour 25/05/2012 Origine Carte communale approuvée le 21/11/2003 Mise à jour du 25/05/2012 Organisations partenaires DDT Drôme Liens annexes Vue XML…

    Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
    Qualité des métadonnées :
    Description des données renseignée
    Ressources documentées
    Licence renseignée
    Fréquence de mise à jour non renseignée
    Formats de fichiers standards
    Couverture temporelle non renseignée
    Couverture spatiale renseignée
    En savoir plus sur cet indicateur
    — Mis à jour le 17 février 2020
    • 0 réutilisation
    • 0 favori
  • DDT Drôme

    CC de PONSAS 26247 - Procédure principale 25/07/2007 - FIN de VALIDITE : 05/12/2018 caractère exécutoire de la révision approuvée le 19/11/2018

    Par DDT Drôme

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de PONSAS 26312 - Carte Communale CC approuvée le 25/07/2007 - FIN de VALIDITE : 05/12/2018 caractère exécutoire de la révision approuvée le 19/11/2018 Origine Carte Communale approuvée le 25/07/2007 - FIN de…

    Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
    Qualité des métadonnées :
    Description des données renseignée
    Ressources documentées
    Licence renseignée
    Fréquence de mise à jour non renseignée
    Formats de fichiers standards
    Couverture temporelle non renseignée
    Couverture spatiale renseignée
    En savoir plus sur cet indicateur
    — Mis à jour le 16 février 2020
    • 0 réutilisation
    • 0 favori
  • Première page
  • Page précédente
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • …
  • 67
  • Page suivante
  • Dernière page
Voir les 268 jeux de données

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
58aed7b188ee38779b2b7560
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
8 février 2023

Actions

  • Télécharger la liste des jeux de données en .csv

Participez

  • Créez ou trouvez votre organisation
  • Consultez la documentation
Publiez un jeu de données
Publiez une réutilisation

L'Open Data

  • Thématiques à la une
  • Données de référence
  • Portail des données européennes
  • Catalogue des données
  • Nouveautés

Support

  • Documentation de la plateforme
  • API du portail
  • Guides de l’Open Data
  • Nous contacter

Réseaux sociaux

  • Created by potrace 1.15, written by Peter Selinger 2001-2017
  • RSS
  • Infolettre
  • Un département de la DINUM
  • numerique.gouv.fr
  • Moteur open source : udata (6.0.2)
  • Extension du thème udata : udata-front (3.1.2)

république
française

  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
  • Etalab.gouv.fr
  • Licences
  • Conditions générales d'utilisation
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité : partiellement conforme

Sauf indication contraire, tout le contenu de ce site est disponible sous Licence Ouverte 2.0