DDT Dordogne

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  Parcelles supportant du bati édifié avant 1970 dans le Gers

  Par DDT Dordogne

  Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole avant 1970 dans le Gers Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du RPG, des…

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  — Mis à jour le 26 février 2020

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  Aquitaine : TRI de Bergerac - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

  Par DDT Dordogne

  Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…

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  — Mis à jour le 28 février 2020

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  Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

  Par DDT Dordogne

  Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

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  — Mis à jour le 28 février 2020

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  Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation

  Par DDT Dordogne

  Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et…

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  — Mis à jour le 27 février 2020

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