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DDT Dordogne

  • 56 Jeux de données

Description

DDT Dordogne

Jeux de données56

  • DDT Dordogne

    Parcelles supportant du bati édifié avant 1970 dans le Gers

    Par DDT Dordogne

    Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole avant 1970 dans le Gers Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du RPG, des…

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  • DDT Dordogne

    Aquitaine : TRI de Bergerac - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

    Par DDT Dordogne

    Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…

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  • DDT Dordogne

    Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

    Par DDT Dordogne

    Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

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    Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation

    Par DDT Dordogne

    Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et…

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ID
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Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
10 janvier 2023

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