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DDT Dordogne

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  • DDT Dordogne

    Parcelles supportant du bati édifié avant 1970 dans le Gers

    Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole avant 1970 dans le Gers Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont…
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  • DDT Dordogne

    Aquitaine : TRI de Bergerac - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

    Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La…
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    • Bergerac
  • DDT Dordogne

    Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

    Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne…
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  • DDT Dordogne

    Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation

    Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la…
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  • DDT Dordogne

    Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation

    Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la…
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  • DDT Dordogne

    Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Beauronne

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent…
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  • DDT Dordogne

    Communes du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision)

    Polygones des communes impactées par le classement sonore des voies routières et ferrées sur le département de la Charente. Origine Communes de l'arrêté préfectoral n°2015…
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  • DDT Dordogne

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne»

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes…
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  • DDT Dordogne

    Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Boulazac

    Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été…
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    • Beynac-et-Cazenac
  • DDT Dordogne

    Enjeu linéaire du PPRN de la commune d'Allas les Mines

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou…
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    • Allas-les-Mines
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