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DDT Dordogne

Jeux de données56

Parcelles supportant du bati édifié avant 1970 dans le Gers

Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole avant 1970 dans le Gers Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du RPG, des…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : TRI de Bergerac - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Bergerac
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Informations techniques

ID
58aec3c288ee385bdf5d8a01
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
31 mars 2022