DDT Dordogne

Parcelles supportant du bati édifié avant 1970 dans le Gers

Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole avant 1970 dans le Gers Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du RPG, des…

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Granularité de la couverture territoriale

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Aquitaine : TRI de Bergerac - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…

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Couverture spatiale

Bergerac

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Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation

Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

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Granularité de la couverture territoriale

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Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et…

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Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et…

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Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Beauronne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

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Communes du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision)

Polygones des communes impactées par le classement sonore des voies routières et ferrées sur le département de la Charente. Origine Communes de l'arrêté préfectoral n°2015 068-0019 du 9 mars 2015. Polygones issus de la BD Parcellaire de l'IGN. Organisations partenaires DDT Charente Liens annexes…

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Massif au titre de la loi dite «loi montagne»

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les…

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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Boulazac

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRI approuvés. Nous ne garantissons pas leur…

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Couverture spatiale

Beynac-et-Cazenac

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Enjeu linéaire du PPRN de la commune d'Allas les Mines

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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Couverture spatiale

Allas-les-Mines

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