DDT Dordogne
DDT Dordogne
-
Parcelles supportant du bati édifié avant 1970 dans le Gers
Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole avant 1970 dans le Gers Origine Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont… -
Aquitaine : TRI de Bergerac - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.
Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La… -
Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation
Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne… -
Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la… -
Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Zones inondables, Directive inondation
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la… -
Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Beauronne
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent… -
Communes du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision)
Polygones des communes impactées par le classement sonore des voies routières et ferrées sur le département de la Charente. Origine Communes de l'arrêté préfectoral n°2015… -
Massif au titre de la loi dite «loi montagne»
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes… -
Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Boulazac
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été… -
Enjeu linéaire du PPRN de la commune d'Allas les Mines
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou…
