DDT Deux-Sèvres

Description

DDT Deux-Sèvres

Jeux de données98

Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques

Couche ponctuelle des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2015). Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral. Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine (en 2014).…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à l'est de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone réglementée du PPRT de Rhodia en Deux-Sèvres

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité publique PM1 en Deux-Sèvres

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 811 à Niort et Bessine la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 650 au sud de Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Deux-Sèvres pour 2011

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Deux-Sèvres pour 2009

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 744 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT d'Explosifs Sèvres Atlantique

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
58aef40688ee382b0211f854
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
4 septembre 2021