DDT Deux-Sèvres

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Jeux de données98

Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de De Sangosse en Deux-Sèvres

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone d'aléa du PPRT de Sigap Ouest en Deux-Sèvres

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 743 à Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route nationale 11 sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Deux-Sèvres pour 2013

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départmentale 650 au nord de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 948 allant de Niort à Limoges sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
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Zones exposées au bruit de la route nationale 11 la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Granularité de la couverture territoriale
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2

Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du décret-loi du 30 octobre 1935 sur la protection des eaux potables et les établissements…
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Granularité de la couverture territoriale
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Informations techniques

ID
58aef40688ee382b0211f854
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
4 septembre 2021