DDT de l'Ardèche

Description

DDT de l'Ardèche

Jeux de données53

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LE TEIL (Ardèche)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de BOZAS (Ardèche)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de VALLON-PONT-D'ARC (Ardèche)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAMPZON (Ardèche)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58837b3b88ee3861af9b81a7
Date de création
21 janvier 2017
Date de mise à jour
21 avril 2022

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