DDT Aveyron

Jeux de données71

Territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) en Mayenne

Décret n°94-1139 du 26 décembre 1994 définissant les territoires ruraux de développement prioritaires. Les territoires ruraux de développement prioritaires sont des zones éligibles aux programmes d'aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales…
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Registre Parcellaire Graphique anonyme de 2007 - Aveyron

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC., anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contigües, entières ou partielles, portant une ou…
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Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées - Aveyron

Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées en Aveyron (base de données FINESS) (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 199, 200, 202 et 394. Géocodage à l'adresse. Lambert 93-Date de la donnée : 01/08/20 Origine La géométrie d'un périmètre de SCOT…
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Recensement des centres hospitaliers - Aveyron

Recensement des centres hospitaliers de l'Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 101,106,131,292 et 355. Géocodage à l'adresse . Lambert 93 - date de la donnée:01.08.20 Origine Date de la donnée : 12/09/2017 Un…
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque…
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Recensement des pharmacies - Aveyron

Recensement des pharmacies en Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements sanitaires correspondant aux catégories 620, 628 et 629. Géocodage à l'adresse. Lambert 93 - Date de la donnée : 01/08/2010 Origine Localisation à la commune (sur la base de la…
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Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU, POS ou du PLUi. Une prescription qui se…
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…
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Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron

Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25 pour les limites…
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Informations techniques

ID
58adbc9c88ee382998837258
Date de création
22 février 2017
Date de mise à jour
30 novembre 2021