DDT Aveyron

Jeux de données71

Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron

Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les plans de prévention des risques miniers instaurés par la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la…
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Carte de Zone Vulnérable Nitrates Arrêté du 4 octobre 2007 - Aveyron

Carte Zone Vulnérable Nitrates dans le département de l'Aveyron en application de l'Arrêté signé par le Préfet Coordonnateur de Bassin en date du 4 octobre 2007 Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS…
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Carte AOP vin et noix - Aveyron

Signes d'identification de la qualité et de l'origine AOP vin Noix du Périgord Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Servitudes d'Utilité Publique (SUP) ➞…
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Table décrivant les Zones de Bruit dans l'Environnement (type C) d'une grande infrastructure - Zone exposée par le bruit en jour/soir/nuit à plus de 68 décibels (Lden)

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…
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Carte des services intercommunaux d'assainissement collectif - Aveyron

Les secteurs relevant de l'assainissement collectif sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements publics de coopération à la suite de la procédure mentionnée à l'article L2224-10 du code général des collectivités locales. Ces secteurs peuvent représenter la totalité ou une partie du…
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DDT 48 - PLU AUMONT-AUBRAC

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base…
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Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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Carte IGP viande volailles d'auvergne et canard à foie gras du Sud-Ouest - Aveyron

Signes d'identification de la qualité et de l'origine IGP viande Origine Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 4 avril 2006, la méthodologie utilisée pour l’établissement des cartes se base sur des calculs réalisés à partir d’une modélisation acoustique de l’infrastructure et de la propagation…
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Carte des Services Publics de l'Assainissement Non Collectif de l'Aveyron

Carte des Services Publics de l'Assainissement Non Collectif de l'Aveyron Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement…
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…
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Informations techniques

ID
58adbc9c88ee382998837258
Date de création
22 février 2017
Date de mise à jour
12 août 2021