Ville de Besancon

Collectivité territoriale

Ville de Besançon

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Informations

27 jeux de données

Trier par :

Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de la Ville de Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour le 14 avr. 2026
4K
418
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L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coo…
Publication d'état-civil de naissance à Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour aujourd’hui
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7K
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publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Publication d'état-civil de mariage à Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour aujourd’hui
7K
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publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Budgets Ville de Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour le 17 juil. 2025
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Budget principal et budgets annexes de la Ville de Besançon depuis l'exercice 2020. Les budgets de la ville de Besançon respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mise à dis…
Publication d'état-civil de décès à Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour il y a 7 jours
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publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Enquête qualité de vie / qualité de Ville
Ville de Besancon
Mis à jour le 30 juin 2014
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Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville
Ville de Besançon - Communiqués de presse presseVilleDeBesancon
Ville de Besancon
Mis à jour il y a 12 jours
4K
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Les communiqués de presse de la Ville de Besançon
Besançon Vélos en libre service Ginko Vélo
Ville de Besancon
Mis à jour le 1 sept. 2025
4K
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Les données sont disponibles au format GBFS et permettent de connaître : Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant) État des stations (nombre de vélos disponibles et emplacement…
Bureaux de Vote de Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour il y a 17 jours
4K
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Géolocalisation des bureaux de vote de Besançon
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Ville de Besancon
Mis à jour le 2 juil. 2026
4K
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Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989
Actes de la Ville de Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour il y a 7 jours
3K
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L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Dossiers Information Mairie - Ville de Besançon dim
Ville de Besancon
Mis à jour le 6 mars 2026
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Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle d'une installation radioélectrique sur la commune de Besançon. Lorsqu’u…
Election Présidentielle 2022 à Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour il y a 16 jours
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Résultats par bureau de l'élection présidentielle de juin 2022 à Besançon
Élections Régionales 2021 à Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour le 5 juin 2026
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Résultats par bureau des élections régionales 2021 à Besançon
Élections Départementales 2021 à Besançon
Ville de Besancon
Mis à jour le 5 juin 2026
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Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton
Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon RAA
Ville de Besancon
Mis à jour le 5 juin 2026
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Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le…
CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Ville de Besancon
Mis à jour le 13 janv. 2026
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Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux Fichier CSV conforme à la norme https\://schema.data.gouv.fr/etala…
Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Ville de Besancon
Mis à jour le 13 janv. 2026
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Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Besançon - Mesures des champs électromagnétique
Ville de Besancon
Mis à jour le 23 juin 2024
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Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon
Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement)
Ville de Besancon
Mis à jour le 30 mars 2026
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Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement). Attention, les résultats sont seulement ceux de Besançon, et non pas de l'ensemble des circoncrip…