Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de la Ville de Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 3K38400L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coo…
Publication d'état-civil de naissance à Besançon Ville de Besancon Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 11K7K00publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Publication d'état-civil de mariage à Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 7K99800publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Budgets Ville de Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 5K15K00Budget principal et budgets annexes de la Ville de Besançon depuis l'exercice 2020. Les budgets de la ville de Besançon respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mise à dis…
Enquête qualité de vie / qualité de Ville Ville de Besancon Mis à jour le 30 juin 2014Métadonnées :Bon(89 %) 4K98800Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville
Publication d'état-civil de décès à Besançon Ville de Besancon Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 4K2K00publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Ville de Besançon - Communiqués de presse presseVilleDeBesanconVille de Besancon Mis à jour le 17 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 3K64500Les communiqués de presse de la Ville de Besançon
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal Ville de Besancon Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K83000Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989
Dossiers Information Mairie - Ville de Besançon dimVille de Besancon Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 3K62000Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle d'une installation radioélectrique sur la commune de Besançon. Lorsqu’u…
Besançon Vélos en libre service Ginko Vélo Ville de Besancon Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3K14K00Les données sont disponibles au format GBFS et permettent de connaître : Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant) État des stations (nombre de vélos disponibles et emplacement…
Actes de la Ville de Besançon Ville de Besancon Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(100 %) 3K67300L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Élections Régionales 2021 à Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K75300Résultats par bureau des élections régionales 2021 à Besançon
Election Présidentielle 2022 à Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 14 oct. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K1K00Résultats par bureau de l'élection présidentielle de juin 2022 à Besançon
Élections Départementales 2021 à Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K2K00Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton
Besançon - Mesures des champs électromagnétique Ville de Besancon Mis à jour le 23 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K61500Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon
Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon RAAVille de Besancon Mis à jour le 12 oct. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K59500Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le…
Bureaux de Vote de Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 14 oct. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K20800Géolocalisation des bureaux de vote de Besançon
Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Ville de Besancon Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K39600Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Ville de Besancon Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 2K39200Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux Fichier CSV conforme à la norme https\://schema.data.gouv.fr/etala…
Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement) Ville de Besancon Mis à jour le 14 oct. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K8800Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement). Attention, les résultats sont seulement ceux de Besançon, et non pas de l'ensemble des circoncrip…
