L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coo…
Budget principal et budgets annexes de la Ville de Besançon depuis l'exercice 2020.
Les budgets de la ville de Besançon respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mise à dis…
Les données sont disponibles au format GBFS et permettent de connaître :
Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant)
État des stations (nombre de vélos disponibles et emplacement…
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle d'une installation radioélectrique sur la commune de Besançon.
Lorsqu’u…
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le…
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Fichier CSV conforme à la norme https\://schema.data.gouv.fr/etala…
Ce jeu de données recense les espaces verts gérés par la Direction de la Biodiversité et des Espaces Verts. Chaque espace vert est décrit par sa surface, son périmètre, son type, son nom, et son ratt…