Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel supports-aeriens-hta-seyssel

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Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 14 janvier 2019 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Infos-Réseaux.com

Infrastructures, Réseaux d'utilités, #openstreetmap - Télécoms, Énergies et Eaux. Le système produit et diffuse plusieurs jeux de données extraits d'OpenStreetMap Retrouvons-nous sur @InfosReseaux

13 jeux de données
2 réutilisations

Informations

Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
ID
5c3d0071634f417047ab5cb3

Temporalité

Fréquence
Ponctuelle
Date de création
14 janvier 2019
Dernière mise à jour de ressource
14 janvier 2019

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Département français

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URL stable

Description

Ce jeu de donnée représente la position supports ponctuels HTA sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Energie et Services de Seyssel en Haute-Savoie.

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL) sans contribution de l'exploitant.
Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Energie et Services de Seyssel pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet.

Fichiers 1

Ressources communautaires 0

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