Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel supports-aeriens-hta-seyssel

Description

Ce jeu de donnée représente la position supports ponctuels HTA sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Energie et Services de Seyssel en Haute-Savoie.

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL) sans contribution de l'exploitant.
Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Energie et Services de Seyssel pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet.

Producteur

Dernière mise à jour

14 janvier 2019

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100

Documentation des fichiers manquante

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

14 janvier 2019

Fréquence

Ponctuelle

Dernière mise à jour

14 janvier 2019

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Département français

Actions

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Téléchargements

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