Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel supports-aeriens-hta-seyssel

Mis à jour le 14 janvier 2019 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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12 jeux de données
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Description

Ce jeu de donnée représente la position supports ponctuels HTA sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Energie et Services de Seyssel en Haute-Savoie.

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL) sans contribution de l'exploitant.
Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Energie et Services de Seyssel pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
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poles-hta-seyssel.geojson

Disponible
geojson (1.0Mo)
Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
sha1
619b7d94374aaebaa49c402201c56eaae83b36fe
Créée le
14 janvier 2019
Modifiée le
14 janvier 2019
Publiée le
14 janvier 2019

Ressources communautaires 0

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