Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes

Description

Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT.

Producteur

Dernière mise à jour

7 janvier 2014

Licence

Licence Ouverte / Open Licence

Qualité des métadonnées
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Informations

Mots-clés

ID

5369a11aa3a729239d20650d

Temporalité

Création

13 novembre 2013

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

2011

Dernière mise à jour

7 janvier 2014

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Département français

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Extras

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